Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations examinees 20 mars 2026
Déliberation - deliberations examinees 02 fevrier 2026
Déliberation - deliberation examinees 19 mai 2025
Déliberation - deliberations examinees 17 novembre 2025
Déliberation - deliberations examinees cm du 15122025
Déliberation - deliberations examinees 30 mars 2026
Déliberation - deliberations examinees cm du 15 decembre 2025
Déliberation - deliberation examinees cm 30012023
Déliberation - deliberations examinees le 07072025
Déliberation - deliberations examinees 10022025
Déliberation - deliberations examinees 18 mai 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Taluyers.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations examinees 18 mai 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Travail et emploi,
ati
DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 18 mai 2026
N° de
délibération
Objet Résultats du vote
Approbation du PV de la séance du 30 mars 2026 20260518-01 Unanimité
20260518-02 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 — Budget principal Unanimité
20260518-03 Budget principal — Affectation des résultats de l'exercice 2025 Unanimité
Vote du Budget supplémentaire 2026 du budget principal Unanimité 20260518-04 (4 abstentions)
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 -— Budget Locaux 20260518-05 ë Unanimité commerciaux
20260518-06 Budget Locaux commerciaux — Affectation des résultats de l'exercice 2025 Unanimité
20260518-07 Vote du Budget supplémentaire 2026 du budget Locaux commerciaux Unanimité
Approbation du marché d'installation d'une ombrière photovoltaïque — Lot 2 Majorité 20260518-08 (3 abstentions et 1
contre)
Souscription d'un emprunt Majorité 20260518-09 (1 abstention et 3 contre)
Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs 20260518-10 | (CCID) Unanimité
20260518-11 Désignation d'un correspondant incendie et secours Unanimité
20260518-12 Désignation d'un correspondant défense Majorité
20260518-13 Droit à la formation des élus Unanimité
Modification du tableau des effectifs — création d’un emploi de Rédacteur
20260518-14 | territorial Unanimité
20260518-15 Création d'emplois non-permanents pour besoin saisonnier Unanimité
Règlement interne pour la passation des marchés publics conclus sous la forme
20260518-16 | de MAPA Unanimité
20260518-17
Convention de mise à disposition d’un vélo à assistance électrique par la COPAMO Unanimité Subvention exceptionnelle à l'Ecole de Musique de Taluyers 20260518-18 Unanimité
Subvention exceptionnelle pour la Maison médicale de garde du Sud-Ouest
20260518-19 | Lyonnais Unanimité
_ Demande d'enregistrement de la société Carrière Combe Chavanne pour a ee
20260518-20 l'exploitation d'une plate-forme de recyclage sur la commune de Mornant Unanimité
20260518-21 Approbation du marché d'aménagement d'un self-service au restaurant scolaire Unanimité
Demande de subvention au titre du partenariat territorial avec le Département
20260518-22 | du Rhône Unanimité
. ; Ci Majorité 20260518-23 Vente de la parcelle À 2900 sise Montée de l'Eglise (4 abstentions et 1
contre)
Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation
20260518-24 | (DGD) 2026 - Modification simplifiée n°2 du PLU Unanimité
20260518-25 Déclarations d’Intention d'Aliéner un bien soumis au droit de préemption urbain Unanimité
20260518-26 Demande de subvention au titre du produit des amendes de police Unanimité
Date affichage et publication sur le site internet : 21 mai 2026
Le Maire, Laurent NAULIN