Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024 04 11 061 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 08 04 009 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2026 21 04 036 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Séance - 2023 13 11 070 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 12 072 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 09 07 045 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 27 08 054 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 03 06 034 Delegations de signature depuis la
Séance - 2024 18 03 005 Delegations de signature depuis la
Conseil Municipal - 2024 04 11 061 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Franois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 04 11 061 Delegations de signature depuis la derniere seance du conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Département du Doubs Arrondissement de BESANCON Canton de Besançon 1 Nota — le Maire certifie que la convocation a été faite le 28/10/2024 et que le nombre des membres en exercice est de dix neuf. Envoyé en préfecture le 13/11/2024 : 4 Reçu en préfecture le 13/11/2024 Publié le 15 novembre 2024 Fo S ses Publié le ID: G25-212502587-20241104-2024065-DE Commune de FRANOIS N°2024/061 Code Postal 25770 Bureau Distributeur FRANOIS EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal Séance du 04/11/2024 L’an deux mille vingt-quatre, le quatre du mois de novembre, le Conseil Municipal de la commune de FRANOIS s’est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Émile BOURGEOIS Maire, en session ordinaire. Présents : 16 jusqu’au point 1 — 17 à partir du point 2 Mmes GILLET, DELESSARD, SIMON BOUVRET, DUBOIS, BORRINI, PRALON (à partir du point 2), SANDER, LECLERC, TANNIERES ; MM. BOURGEOIS, MOUTON, HENRIOT, COUDRY, LORY, DUMORTIER, PONS, LAPOUGE. Procurations de vote : 1 Thomas HOUSSIN à François PONS, Absent excusé : 1 Jean-Louis BAULIEU H a été procédé, conformément à l’article L 121 — 14 du code des communes, à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil. Madame Martine DELESSARD, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées. Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte. DELEGATIONS DE SIGNATURE DEPUIS LA DERNIERE SEANCE DU CONSEIL Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal de l’acceptation de plusieurs devis, à savoir : NEO - Réfection 12 tables de cantine : 1 843,20 € T.T.C. GLOBAL SIGNALISATION -— Marquage chemin de la Combe : 608,40 € T.T.C. ATELIER DU BACHISTE-Démontage, nettoyage, montage voile ombrage:600,00 € T.T.C. TPRE — Réfection des enrobés — 5 Chemin du Clousey : 1 200,00 € T.T.C. GUILLEBERT -— Outillage voirie : 755,52€ T.T.C. AFTRAL — Formation engin de chantier/déneigement : 900,00€ T.T.C. LUDO MATERIEL : Vêtements de travail : 326,40 € T.T.C. GEOTEC — Etude géotechnique avant l’achat d’un terrain : 1 272,00 € T.T.C. Envoyé en préfecture le 13/11/2024 Reçu en préfecture le 13/11/2024 Publié le ID : 025-212502587-20241104-2024065-DE Publié le 15 novembre 2024 Le Conseil Municipal a pris acte de ces informations. Fait et délibéré, le 4 novembre 2024 Le Maire, Émile BOURGEOIS.