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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Léons.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 27 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
DATE
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
27/06/2024
TABLE DES DELIBERATIONS
NUMERO
DE_2024 048
DE 2024 049
DE 2024 050
DE 2024 051
DE 2024 052
DE 2024 053
DE 2024 054
DE 2024 055
DE 2024 056
DE 2024 057
DE2024 058
Affiché le 29/06/2024
de la séance du 27 juin 2024
OBJET Sens des Votes
Approbation du Procès Verbal du 16 mai 2024 APPROUVE
Délibération portant création d'un emploi permanent
dans les communes de moins de 1000 habitants APPROUVEE pouvant être pourvu par un agent contractuel —— a
Mise à disposition d'un l'agent de la commune de APPROUVEE Saint-Léons à la commune de Vezins de Lévézou
Nouveau plan de financement rénovation de l'éclairage . os . . APPR EE
public suite à l'attribution du Fond Vert OUV
ASsuy ettissement à la TVA pour la vente de terrain à APPROUVEE bâtir.
Vente d'une partie du lot 10 au lotissement Bouscayrol
La Croix de Millau à l'indivision APPROUVEE DUFOUR/TREMOLET
Dématérialisation des actes et autorisations
d'urbanisme changement de logiciel et approbation des APPROUVEE
Conditions Générales d'utilisation R . ni . ., # .
enouvellement de la mise à disposition de la Maison APPROUVEE
Natale Jean-Henri Fabre
Transfert de compétence de l'éclairage public de la REJETEE commune au sieda - REJETÉ
Adhésion au groupement de commandes pour l'achat REJETEE et la fourniture de l'électricité et du gaz - REJETÉ
Convention pour la création d'un ouvrage cadre 2x2
entre la commune de Saint-Léons, le Département et le APPROUVEE GAEC d'Astres