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Compte-Rendu - cr cc 3 fevrier 2020
Déliberation - liste des deliberations cc du 2 fevrier 2023 2
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 2 fevrier 2023 2)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 2 février 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-1 – Signature conventions travaux sous mandat année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-2 – Signature de la convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie de
la commune de la Bastide de Besplas à la bibliothèque année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-3 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2023 pour le budget principal
Approuvé
Délibération n°2023-4 – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2023 pour le budget annexe Hôtel d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2023-5 – Achat d’une parcelle pour extension de la ZA de Peyjouan à Lézat sur Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-6 – Tarif et bail de location de la maison de santé pluridisciplinaire du Fossat
Approuvé
Délibération n°2023-7 – Délégation de service public : approbation du budget prévisionnel 2023
présenté par la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-8 – Signature de l’avenant 4 à la convention de service public avec la Fédération
Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-9 – Demande de subventions FDAL 2023 année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-10 – Demande de subvention Plan Départemental des Itinéraires de Promenade
et de Randonnée (PDIPR)
Approuvé
Délibération n°2023-11 – Création d’un poste : adjoint technique principal 1ère classe temps complet
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-12 – Création d’un poste de bibliothécaire à temps complet
Approuvé
Délibération n°2023-13 – Signature de la Convention 2023 avec l’Association d’Insertion ISCRA
Approuvé
Délibération n°2023-14 – Demande de subvention à l’ANAH pour l’animation de l’OPAH-RU - 2023
Approuvé
Délibération n°2023-15 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ariège pour
l’animation de l’OPAH-RU – 3ème année
Approuvé
Délibération n°2023-16 – Demande de subvention à la Banque des Territoires – Caisse des Dépôts et
consignations pour l’animation de l’OPAH-RU – 3ème année
Approuvé
Délibération n°2023-17 – Demande de subvention à l’ANAH pour les travaux de l’OPAH-RU - 2023
Approuvé
Délibération n°2023-18 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ariège pour les
travaux de l’OPAH-RU – 3ème année
Approuvé
Délibération n°2023-19 – Participation de la Communauté de Communes Arize Lèze au fonds l’OCCAL
2023
Approuvé
Délibération n°2023-20 – Convention de stage dans le cadre du volet de revitalisation de l’ORT Approuvé
Délibération n°2023-21 – Annulation aide dispositif Kawneer SARL FUMECO Approuvé
Délibération n°2023-22 – Demande de subventions DEFI OCC sur opération : développement d’une dynamique partenariale de formations novatrices et hybrides
Approuvé
Délibération n°2023-23 – Demande de subvention FDAL 2023 Travaux aménagement et équipement de 2 salles de formations Hôtel d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2023-24 – Demande de subvention à l’ANAH et au fonds de concours ANCT – Banque des Territoires – FNADT pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain Petites Villes de Demain
Approuvé
Délibération n°2023-25 – Demande de cofinancements à l’ANAH et au fonds de concours ANCT – Banque des Territoires – FNADT et aux 4 communes Bourges Centres pour le financement du poste de Chef de projet renouvellement urbain Petites Villes de Demain
Approuvé
Délibération n°2023-26 – Fixation de nouveaux tarifs de la régie de recettes de l’hôtel d’entreprises Approuvé