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Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 05.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 05.06.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
COMMUNE DE
CAVEIRAC Le 26 Juin 2026
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le:
JEUDI 2 JUILLET 2026 à 18h30 - Salle du CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR RAPPORTEUR
Désignation du secrétaire de séance M. le MAIRE
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. M. le MAIRE
Information(s) du Maire M. le MAIRE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026 M. le MAIRE
2 Désignation du correspondant communal auprès du CAUE du Gard M. le MAIRE
8 Signature Conventions passage réseaux secs sur la parcelle communale AM 19 M. le MAIRE
4 Signature Conventions passage réseaux secs sur la parcelle communale AM 27 M. le MAIRE
5 Signature Conventions passage réseaux secs sur la parcelle communale AM 28 M. le MAIRE
Restauration scolaire — Modification de la tarification pour les PAI et des pénalités pour 8 les oublis d'inscription CLLAPIERRE
Accueil périscolaire — Tarifs au 1er septembre 2026 modification des pénalités C.LAPIERRE
8 Vente parcelle BL 1 en partie C.GUERRE
Avenant contrat Délégation de service public sous forme de concession de services 9 pour le financement, la conception, la construction, l'entretien - maintenance et C.GUERRE
l'exploitation d'un crématorium — Ajout parcelle mise à disposition
10 Achat parcelle BB 58 — alimentation eau CRÉMATORIUM C.GUERRE
11 Cession parcelles AB 105 106 107 Avenue de la Gare C.GUERRE
Protocole d'accord transactionnel entre la commune de Caveirac et les sociétés 12 | SEMIGA et AMETIS SAUERRE
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association des lieutenants de 5 louveterie du Gard J'BALLESTEROS
Le Maire, S—
Jean- ec MILAN
=k
N FUE2S sé.
POUVOIR nai
Je soussigné(e) , Adjoint(e) / Conseiller(ère) Municipal(e) de la commune
de CAVEIRAC,
Ne pouvant participer à la réunion du Conseil Municipal du JEUDI 2 JUILLET 2026 donne pouvoir
À... .POUr Me représenter et voter en mon nom au cours de ladite réunion.
Fait le : Signature :
Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac
Tel : 04 30 06 52 52 - contact@caveirac.fr - www.caveirac.fr