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Convocation - Convocation Pouvoir CM du 28.08.25
Convocation - Convocation ODJ CM du 28.11.24
Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 17.12.24
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Caveirac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation OdJ Pouvoir CM du 17.12.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE DE
CAVEIRAC
Le 11 Décembre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 17 DECEMBRE 2024 à 18h30
Salle du CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du Jour (ci-dessous) et Ordre du Jour détaillé (pièce jointe)
N°
d'ordre TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Désignation du secrétaire de séance M. le MAIRE
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal précédent M. le MAIRE
Enumération des points de l'ordre du jour de la séance M. le MAIRE
Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T. | M. le MAIRE
Information(s) du Maire M. le MAIRE
ADMINISTRATION GENERALE - Rénovation énergétique Salle Polyvalente - 1 Demande subvention ETAT — Fonds Vert — Annule et remplace la délibération n° M. le MAIRE DE20241022_081/611 du 22 octobre 2024
ADMINISTRATION GENERALE - Rénovation énergétique Salle Polyvalente - 2 Demande fonds de concours Nîmes Métropole - Annule et remplace la M. le MAIRE délibération n° DE20241022_084/614 du 22 octobre 2024
ADMINISTRATION GENERALE - Rénovation énergétique Salle Polyvalente - 3 Demande subvention auprès de la Région Occitanie —- Annule et remplace la M. le MAIRE délibération n° DE20241022_082/612 du 22 octobre 2024
ADMINISTRATION GENERALE - Rénovation énergétique Salle Polyvalente - 4 Demande subvention Conseil Départemental - Annule et remplace la délibération M. le MAIRE n° DE20241022_083/613 du 22 octobre 2024
VIE SOCIALE - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Banque 5 alimentaire du Gard F. DUSSAUT FINANCES - Autorisation pour l'engagement et le mandatement des dépenses 6 en section d'investissement avant le vote du budget 2025 Pk FIGVANNENU
7 FINANCES - Budget Principal - Demandes d’admissions en non-valeur ©. GIOVANNELLI
8 FINANCES - Budget annexe Eau Brute - Décision modificative n°1 O. GIOVANNELLI
9 FINANCES - Budget Annexe Eau Brute - Demandes d’admissions en non-valeur ©. GIOVANNELLI
POUVOIR Re SO0Ë2
Je soussigné : ue ………………… Adjoint / Conseiller Municipal de la commune de CAVEIRAC,
Ne pouvant participer à à la réunion du Conseil Municipal du MARDI 17 DECEMBRE 2024 donne pouvoir Des somumai cade RE HEHNERERES Pour me représenter et voter en mon nom au cours de la dite réunion.
Fait le : Signature :
Mairie de Caveirac — Place du Château — 30820 Caveirac
Tel: 04 30 06 52 52 - contact@caveirac.fr — www.caveirac.fr