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Déliberation - Liste Deliberations Emargee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gorbio.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Emargee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
NUMEROS OBJETS DECISIONS
2026-03-01 APPROBATION DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE GORBIO APPROUVEE
2026-03-02
REDEFINITION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) SIMPLE ET RENFORCE
SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GORBIO SUITE A L APPROBATION
DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D URBANISME (PLU)
APPROUVEE
2026-03-03 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS APPROUVEE
2026-03-04 CESSION DE LA PARCELLE A432 APPROUVEE
2026-03-05 CARF - RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITES 2025 APPROUVEE
Signature M.le Maire Signature Secrétaire de séance
Fabrice PASTOR David JOURNOUD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
LE 3 MARS 2026
Afférents au Conseil Municipal : 19 / En exercice : 17 / Qui ont pris part à la délibération : 17
PRESENTS :
M. PASTOR Fabrice, Maire
Mme VIALE Véronique, M. IMBERT Maurice, Mme BURON Françoise, Adjoints au Maire,
M. NOTARI Philippe, Mme CERVEL Sabine, Mme CROCHEZ Véronique,
M. MANGONI Thierry, M. MARCHAL Pascal, M. JOURNOUD David,
Mme TRUCHI Emilie M. GAUTIER Kevin, Conseillers Municipaux.
ABSENTS EXCUSES :
Mme PANDIN Catherine qui a donné pouvoir à Mme VIALE Véronique
M. ZENTZ Cédric qui a donné pouvoir à Mme BURON Françoise
Mme TIRIMAGNI Bettina qui a donné pouvoir à M. JOURNOUD David
M. GONIN Christophe qui a donné pouvoir à M. NOTARI Philippe
Mme HOCHEL Sophie qui a donné pouvoir à M. PASTOR Fabrice
MEMBRES