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Procès Verbal - PV+du+06.01
Document publié le Lundi 6 janvier 2025 par la commune de Draillant.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+du+06.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Sécurité publique,
OY
}
MAIRIE
DE
DRAILLANT
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
lundi
06 janvier
2025
à
20h
Délégués
en
exercice
12
Délégués
présents
10
Délégués
votants
10
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
06
janvier,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
DRAILLANT,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pascal
GENOUD,
maire.
Date
de
la
convocation
du
Conseil
municipal
: 20/12/2024.
Etaient
présents:
MM.
GENOUD
Pascal,
MAURICE
Claude,
PRETI
Julie,
PONCET
Jean-Marc,
BERNADON
Bernadette,
DUCHEMIN
Patrick,
LACROIX
Benoît,
LACROIX
Jean-Charles,
MAZAUD
Florence,
NADAS
Isabelle.
Absent
excusé
: Stéphane
IRSCHFELD
Absente
: Emmanuelle
BUFFET
Secrétaire
de
séance
: Julie
PRETI
Date
de
publication
: 04/02/2025
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
02
décembre
2024
Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
au
profit
des
Mahorais
Convention
d'objectifs
avec
l'association
Muséâm
à
Fessy
Questions
diverses
p D =
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
02
décembre
2024 Le
procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
02
décembre
2024
est
approuvé
à
l'unanimité. Vote
d’une
subvention
exceptionnelle
au
profit
des
Mahorais
délibération
n°
2025-01-01
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
le
passage
du
cyclone
CHIDO
qui
a
dévasté
l’île
de
Mayotte.
L'AMF,
en
partenariat
avec
La
Protection
Civile,
la
Croix
rouge,
France
urbaine,
l'ANEL
et
l'UNCCAS
a
appelé
les
communes
et
les
intercommunalités
à
participer
à
la
solidarité
nationale
pour
soutenir
la
population
de
Mayotte,
ses
communes
et
ses
élus.
Le
Gouvernement
et
l'ensemble
des
associations
agréées
de
sécurité
civile
sont
bien
évidemment
mobilisés
pour
accompagner
la
population
frappée
par
cet
évènement
dramatique.
Sensible
aux
drames
humains
et
aux
dégâts
matériels
que
cette
catastrophe,
d’une
ampleur
exceptionnelle,
engendre,
la
commune
de
Draillant
tient
à
apporter
son
soutien
et sa
solidarité
à
la
population
de
Mayotte.
Aussi,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
que
la
commune
contribue
à
soutenir
les
victimes
du
cyclone
CHIDO
à
Mayotte
dans
la
mesure
de
ses
capacités,
de
la
manière
suivante
: Faire
un
don
d’un
montant
de
1.000,00
€
à
la
Croix
rouge.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
valide
le
montant
du
don
et
autorise
le
Maire
à
procéder
aux
formalités
nécessaires
et
signer
tous
les
actes
et
pièces
s’y
rapportant
Convention
d'objectifs
avec
l'association
Muséâm
à
Fessy:
délibération
n°
2025-01-02
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
municipal
la
réunion
qui
s’est
tenue
le
28
novembre
2024
en
présence
du
Conseiller
départemental
Joël
Baud-Grasset,
d'élus
de
communes
et
de
membres
du
Conseil
d'administration
de
Muséâm
portant
sur
le
Projet
intercommunal
«
Réseau
Patrimoines
et
Territoires
».
En
plus
de
la
valorisation
du
musée
de
Fessy,
qui
est
du
ressort
de
la
commune
de
Fessy,
il
est
proposé
de
créer
simultanément
un
projet
territorial
englobant
les
communes
situées
autour
du
musée
de
Fessy.
11
communes
ont
été
sollicitées,
qui
moyennant
une
participation
trisannuelle,
bénéficieraient
des
actions
de
conservation,
transmission
et valorisation
des
patrimoines
de
leur
territoire
respectif.
Les
membres
de
l'assemblée
sont
majoritairement
favorables
à
l’idée
de
démarrer,
dans
un
premier
temps
le
projet
avec
les
11
communes
prévues
(Allinges,
Armoy,
Bons
en
Chablais,
Brenthonne,
Cervens,
Draillant,
Fessy,
Lully,
Le
Lyaud,
Orcier
et
Perrignier),
plutôt
qu'avec
celles
composant
Thonon
Agglomération,
ce
qui
alourdirait
et
ralentirait
sa
mise
en
œuvre.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Thonon
Agglomération
n'a
pas
la
compétence
«
Culture
».
Aussi,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
que
la
commune
attende
la
prochaine
réunion
de
la
Conférence
Intercommunale
des
Maires
(CIM)
prévue
le
18
février
2025
pour
se
prononcer
sur
la
convention
d'objectifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide
d'attendre
la
CIM
pour
se
prononcer
sur
la
convention
d'objectifs. Questions
diverses
Le
nouvel
agent
communal
prendra
ses
nouvelles
fonctions
le
lundi
13
janvier
2025.
Date
du
prochain
conseil
: lundi
3
février
2025
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée.
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Julie
PRETI
Pascal
GENOUD
D