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PLU - Annexes - plan sup
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Annexes - pdg plan SUP
Document publié le Mardi 31 janvier 2012 par la commune de Croissy-Beaubourg.
Lien du pdf (PLU - Annexes - pdg plan SUP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT
DE
SEINE-ET-MARNE
Plan Local d'Urbanisme
de
CROISSY-BEAUBOURG Limite
de
commune
nn
Monuments
historiques
&
Protection
des
bois
et forêts
soumis
au
régime
forestier
Servitudes
relatives
aux|
|
|
interdictions
d'accès
Canalisation
de gaz
—(")}—<
}-
Servitudes
relatives
à
_,.
«
l'établissement
des
canalisations
électriques
PLAN
DES
SERVITUDES
Voisinage
de
cimetière
Transmision
radioélectriques
protection
contre
les bruits
électromagnétiques Transmision
radioélectriques
7
7
7
protection
contre
les
=
di
obstacles
178
Servitude
d'élagage
relative
aux
lignes
de
télécommunications Servitudes
de
dégagement
ÉLABORATION Prescrit
le :
19
JUIN
2001
Arrêté
le
:
17 JUIN
2003
Approuvé
le :
31
Mai
2005
Annulé partiellement :
a
a
de Melun
Arte le:
03 Février 2010
Approuvé
le
:
25
Janvier
2011
MODIFICATION Approuvé
le :
31
Janvier
2012
Servitude
de
GAZ ne
{4
F
Servitude
relative
au faisceau)
-PRÉFECTURE
hertzion
de LES LAS
à
0.
a
=
à Chucharmoy
2012
Cote
145NGFà
ne pas dépasser]
NOTIFIE
Annexe
5b
RSR
1/5000° |!
cases
&
VU pour être
annexé
à fa,
n du
: 31
Janvier
2012
p
8Apte
anvier
À À