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Déliberation - liste deliberations 28 11 2025
Déliberation - 08 2025 Liste des deliberations seance CM 25 11 20
Procès Verbal - Liste délibérations 17 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Hattstatt.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations 17 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
HAUT-RHIN
ARRONDISSEMENT
DE
GUEBWILLER
Commune
de
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
lors
de
la séance
du
17
novembre
2025
Hattstatt POINT
N°1
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Approuvé
POINT
N°2
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
23
octobre
2025
>
Approuvé
POINT
N°3
: Compte-rendu
des
commissions
communales
>
Pourinformation
POINT
N°4
: Compte-rendu
des
représentations
extérieures
>
Pourinformation
POINT
N°5
: Adhésion
à la convention
de
participation
risque
«
Prévoyance
» mise
en
place
par
le
CDG68
et
participation
financière
de
la
collectivité
à
la
protection
sociale
complémentaire
en
risque
«
prévoyance
»
>
Approuvé
POINT
N°6
: Participation
financière
à la protection
sociale
complémentaire
en
risque
« santé
»
à des
contrats
labellisés
>
Approuvé
POINT
N°7
: Mobilier
pour
l'aménagement
intérieur
de
la Mairie
- Devis
>
Approuvé
POINT
N°8 :
Déclaration
d'intention
d’aliéner
>
Approuvé
POINT
N°9 :
Divers
>
Pour
information
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
www.hattstatt.fr
le 24/11/2025
Affiché
le
24/11/2025
2, place
de
Verdun
- 68420
Hattstatt
- Tél.
03
89
49
30
05
E.mail
: mairie-hattstatt@wanadoo.fr