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Déliberation - 1676740
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Vigeant.
Lien du pdf (Déliberation - 1676740)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
Du Mercredi 2 avril 2024
Liste des délibérations
(Article L.2121-25 du CGCT)
➢ Délibération n°2024/04-24/024 : CLECT validation du rapport
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/025 : CCVG : Adhésion à la Charte d’entretien des haies
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/026 : Eaux de Vienne : Adhésion des communes
d’Asnières-sur-Blour, Civaux, Vouzailles, Nérignac et Villiers au syndicat « Eaux de Vienne – Siveer »
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/027 : Département de la Vienne : Convention d’intégration
au réseau départemental C@bri pour la bibliothèque
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/028 : CEREMA : Travaux sur Viaduc
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/029 : Validation des cartes pour les Zones « ZAEnR »
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/030 : VALOREM (projet photovoltaïque) projet d’acte de
constitution de servitudes du chemin communal N°06
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/031 : Location du matériel : nouveaux tarifs pour les
stands 3X3 et 3X6
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/032 : Personnel : Prime du pouvoir d’achat
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/033 : Achat d’un Abri Hexagonal et Plan de financement
pour une aide
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/034 : Parc de l’Envol : plan de financement Phase 2
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/035 : Associations : Demande d’aide
Adoptée à l’unanimité (Vote à main levée 10+2 pouvoirs Pour, 0 Contre, 0 Abstention)
➢ Délibération n°2024/04-24/036 : Election européenne_ constitution du bureau
Affiché le 06/05/2024.