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Déliberation - 2025 83 Aide exceptionnelle Arc club
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Gamaches.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 83 Aide exceptionnelle Arc club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
/'GAMACHES
—. jen
SONNE
NOMBRE
DE
MEMBRES
En
exercice
: 22
Présents
: 15
Absents
: 7
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour
: 19
Contre
: O
Abstention
: 0
Date
de
convocation
24/10/2025 Date
d'affichage
12/11/2025
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
et publication
du
:
Envoyé
en
préfecture
le 07/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 07/11/2025
0
Publié
le
S
L
[B]
[=
El
[=]
E
Pin
O
IN
ID
:080-218003580-20251104-DELIB2025_83-DE
DU.CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04/11/2025
N°
2025
- 83
L'an
deux
mil
vingt
cinq,
le
quatre
novembre
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-Paul
MONGNE,
Maire.
Etaient
présents :
M.
MONGNE
Jean-Paul,
Mme
CHETTAB
Carole,
M.
SANTERRE
Jacky,
Mme
DESTOOP
Nathalie,
M.
TETIER
Pascal,
Mme
TRAULET
Delphine,
M.
DUHAMEL
Patrice,
M.
THOREL
Michel
Mme
NORMAND
Edith,
M.
GROSJEAN
Didier,
Mme
CARON
Monique,
M.
ROIX
Samuel,
Mme
COURTAUD
Nicole,
M.
DUBOIS
Christian,
M.
CARETTE
Christian
Procuration(s)
:
Mme
BONAY
Catherine
donne
pouvoir
à
Mme
CHETTAB
Carole,
Mme
DACHEUX
Dominique
donne
pouvoir
à
Mme
DESTOOP
Nathalie,
Mme
DEPOILLY
Kandice
donne
pouvoir
à
Mme
CARON
Monique,
Mme
LAPORTE
Martine
donne
pouvoir
à Mme
COURTAUD
Nicole
Etai(ent)
absent(s)
:
M.
GROSJEAN
Thierry,
Mme
SIRE
Guislaine,
M.
BUCHON
Gérard
Etai(ent)
excusé(s)
:
Mme
LAPORTE
Martine,
Mme
BONAY
Catherine,
Mme
DEPOILLY
Kandice,
Mme
DACHEUX
Dominique
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
:Mme
CARON
Monique
OBJET
:Aide
exceptionnelle
- Arc
Club
| |
Considérant
les
frais
engagés
par
l'Arc
Club
pour
le
transport
d'un
conteneur
de
3.7T
(à
hauteur
de
5472.00€)
pour
stocker
du
matériel
important,
Monsieur
le
Maire
explique
qu'une
aide
exceptionnelle
de
la
commune
pourrait
être
attribuée.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
e
DÉCIDE
d'accorder
une
aide
exceptionnelle
de
600€
à
l'Arc
club.
e
HABILITE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
e
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
BP
2025.
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Le
Maire,
Jean-Paul
MONGNE