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Conseil Municipal - convoc cm du 17 12
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Vétheuil.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm du 17 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Dialogue social,
MAIRIE
DE
VÉTHEUIL
Place
de
la
Mairie
95510
VÉTHEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la Mairie
le mercredi
17
décembre
2025
à
19
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
1-Décision
modificative
budget
eau
et
assainissement
2-Redevances
AESN-Eau
3-Redevances
AESN-Assainissement
4-Contrat
de
Territoire
avec
l'Agence
de
l'Eau
Seine
Normandie
5-Décisions
modificatives
budget
communal
6-Admission
en
non-valeur
7-Avenant
Gallis
-travaux
de
l'Eglise
8-Restauration
du
portail
ouest
de
l'Eglise
9-Restauration
du
portail
sud
de
l'Eglise
10-Convention
Marpa
11-Bail
cabinet
médical
12-Augmentation
temps
de
travail
sur
le
poste
d'agent
de
restauration
13-Tableau
des
effectifs
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
pécembre
2025
De
<\
Le
Maire