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Convocation - convocation cm du 17 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vétheuil.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 17 mai)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE
DE
VÉTHEUIL
Place
de
la
Mairie
95510
VÉTHEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la Mairie
le vendredi
17
mai
2024
à 19
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
1-Statuts
du
RP]
2-
Désignation
des
délégués
8-Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
et
du
Périmètre
Délimité
des
Abords
4-Décision
modificative
sur
le
budget
communal
5-
Subvention
communale
pour
les
cartes
de
transport
scolaire
2024/2025
6-Choix
et
demande
de
subvention
des
panneaux
pédagogiques
7-Demande
de
subvention
pour
acquisition
d'un
tracteur
8-Demande
de
subvention
pour
conservation
des
arbres
remarquables
tilleuis
avenue
des
Millonets
9-Convention
Suez
raccordement
du
réseau
d'assainissement
de
la commune
de
Vienne-en-Arthies
sur
le
réseau
de
la commune
de
Vétheuil
10-
Contrat
à
Durée
Déterminée
pour
le
poste
du
Gîte
communal
11-Convention
Val
d'Oise
Habitat
: Règles
applicables
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
dans
le
cadre
de
la
gestion
des
flux
12-Adhésion
des
communes
de
Wy-dit-Joli-Village,
Bray
et Lû
et Saint-Gervais
au
Syndicat
Intercommunal
d'Assainissement
Autonome
13-Modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
Electricité
et
Réseaux
de
Câbles
du
Vexin
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
da
mes
salutations
distinguées.