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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20260506 liste deliberation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20260506 liste deliberation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 06 Mai 2026
Numéro Objet Vote
2026.00054 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2026.00055 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 avril 2026 Approuvée
2026.00056 Modification du nombre de Vice-Présidents Approuvée
2026.00057 Election des Vice-Présidents Approuvée
2026.00058 Approbation de la création et de la composition des commissions thématiques intercommunales Approuvée
2026.00059 Approbation de la création et de la composition de la commission spécialisée Urbanisme/Habitat et Aménagement Durable Approuvée
2026.00060 Election des autres membres du Bureau Approuvée
2026.00061 Fixation des indemnités de fonction pour le Président et les Vice-présidents Approuvée
2026.00062 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Approuvée
2026.00063 Approbation de la dispense du vote à bulletin secret pour l'élection des délégués au sein des organismes extérieurs Approuvée
2026.00064 Désignation du membre à siéger au conseil d'administration de l'office de Tourisme de la Vallée de Kaysersberg (OTI) Approuvée
2026.00065 Désignation d'un représentant à siéger à l'assemblée générale de Colmar Centre Alsace Tourisme - Pays des étoiles Approuvée
2026.00066 Election des représentants au syndicat mixte du Parc Naturel des Ballon des Vosges (PNRBV) Approuvée
2026.00067 Désignation des représentants au Comité de massif du massif des Vosges Approuvée
2026.00068 Election des représentants à siéger au comité du Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets de Colmar et Environs(SITDCE) Approuvée
2026.00069 Election des représentants à siéger au comité du syndicat Intercommunal de Traitement des Eaux Usées de Colmar et Environs (SITEUCE) Approuvée
2026.00070 Election des représentants à siéger au Comité du Syndicat Mixte pour l’Aménagement du site Lac Blanc (SMALB) Approuvée
2026.00071 Election des membres à siéger au Comité du Syndicat Mixte de la Fecht Aval et Weiss Approuvée
2026.00072 Election des délégués au SDEA Approuvée
2026.00073 Election des membres à siéger au Comité du Syndicat Mixte Montagne, Vignoble et Ried (SMMVR) Approuvée
2026.00074 Approbation des délégations d’attributions du Conseil Communautaire au Président Approuvée
2026.00075 Approbation de la création d'un emploi de chargé.e de mission mobilité en contrat de projet Approuvée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 12 mai 2026.
1 / 1 Conseil Communautaire du 06 Mai 2026