Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 08 decembre 2023 Commune de
Conseil Municipal - CM Décembre
Conseil Municipal - CM 19 septembre 2023
Conseil Municipal - CM 14 decembre
Conseil Municipal - CM 23 mai 2023
Conseil Municipal - cm 15 mars
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 06 decembre 2024 Commune de
Procès Verbal - Conseil municipal Proces verbal du CM du 11 decemb
Conseil Municipal - cm decembre 23
Conseil Municipal - cm decembre 23
Conseil Municipal - cm decembre 23
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Charmes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm decembre 23)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHARMES SUR L'HERBASSE
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 19 décembre 2023
Lan deux mille vingt-trois, le 19 décembre, les membres du Conseil municipal de la Commune de CHARMES SUR L'HERBASSE, se sont réunis à 20 heures à la salle du conseil sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 14 décembre conformément à l'article L. 2121. 10 du Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Stéphanie NOUGUIER, Claude VIENNOT, Pascal MATHIEU, Elodie MICHALET, Aurélie CHANAS, Pascale DESSUS, Christophe CHOTAN, Jessica GIRAUD, Sylvère FAURE, Jean-François JAFFUEL, Marie-Hélène CROZAT,
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Christine RICHIOUD-BEDDAR (procuration à S. NOUGUIER),
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
Frédéric GUTEKUNST, Romain FOULHOUX, Clément GIRAUD
PARTICIPAIT À LA RÉUNION
Chantai POLLIEN, secrétaire administrative
Conformément à l'article L.2121. 15 du Code Général des Collectivités Territoriales, est procédé à la nomination d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Aurélie CHANAS est désignée pour remplir cette fonction qu'elle accepte.
1 - Approbation du compte rendu du 21 novembre 2023
Le compte rendu du 21 NOVEMBRE est approuvé à l'unanimité.
2 - URBANISME
Le conseil municipal a travaillé sur la cartographie de la commune afin de recenser les zones s'accélération de la production d'énergies renouvelables sur le territoire. Le conseil entérine la proposition de mettre en prioritaire les zones UD, UA, AU et Ul et exclue partiellement la zone N (forêt communale du bois de bard) pour tous types d'installation
3- Syndicat d'énergies de la Drôme
Madame le Maire présente le projet de renforcement de réseau électrique Alimentant le poste DEVEZ au chemin des Guerrenes. Le coût des travaux s'élève à la somme de 42 660. 55 exclusivement à la charge du syndicat
Le conseil valide le projet par 12 voix POUR
4 - Syndicat irrigation drômois
Madame le Maire présente au conseil le rapport sur le bilan de l'année 2022. Le conseil valide par 12 voix POUR le rapport du syndicat.
5 - Syndicat intercommunal des eaux de l'Herbasse
Madame le Maire présente le rapport du syndicat concernant le bilan de l'année 2022.
Le conseil valide par 12 voix POUR le rapport
6 - Compte rendu de commissions
Urbanisme :
Une nouvelle rencontre a eu lieu entre le promoteur Valrim et les représentants des ABF. Le permis d'aménager devrait être déposé d'ici fin janvier 2024.
EPORA met en vente par l'agence CLAPPE l'ancienne maison GINOT mais pour ce faire la commune doit se prononcer sur la mise en place d'une servitude ou d'un accès public menant à la propriété sur l'emprise de la parcelle C250 incluse dans le périmètre du collectif.
Le conseil, après en avoir délibéré, par 12 voix POUR, décide que cette partie acquise parVALRIM devra être rétrocédée à la commune pour une liaison piétonne.
Lecture d'un courrier de Monsieur le Préfet stipulant que dans le cadre des zones artificielles nettes, nos programmes d'aménagements en construction ne sont pas concernes.
Claude VIENNOT stipule également que le syndicat des eaux de l'herbasse émettra un avis favorable à tous les aménagements fonciers.
3 constats après achèvement des travaux ont été effectués dont un refusé. Un permis modificatif doit être déposé pour régularisation.
Finances :
La trésorerie s'est bien améliorée. 2 emprunts se terminent courant 2024. Il faut continuer à suivre les bons d'engagements de chaque service afin de limiter les dépenses courantes et anticiper les travaux.
Environnement :
Au 1er janvier 2024, la réglementation prévoit que les communes doivent être dotées d'un site de compostage sur leur territoire. La commune est concernée par le fait qu'elle possède un restaurant scolaire et que les déchets doivent être traités à la source.
2/3 l:?_50 T!T1un^ doit, dans un Premier temps faire un appel à candidature pour la nomination d'un réfèrent. Une annonce va paraître sur panneau pocket.
Christophe CHOTAN rend compte de la réunion sur le terrain des ateliers VUITTON concemant la Problematique de l'écoulement des eaux pluviales après de grosses intempéries. Il doit être procédé à des relevés pluviometriques afin de pré'voirles aménagements nécessaires.
Communication :
Le Charmes infos est en cours de distribution accompagné de la carte d'invitation des voux du maire.
Affaires scolaires :
L'inspection académique a rendu un avis satisfaisant sur le fonctionnement de l'école publique.
Séance levée à 21 h15.
Cérémonie des voux le dimanche 7 janvier à 10h30 pour les nouveaux habitants et 11 h pour la population.
Prochain conseil municipal le mardi 16 janvier 2024.
3/3 La commune doit dans un premier temps faire un appel à candidature pour la
nomination d'un réfèrent. Une annonce va paraître sur panneau pocket.
Christophe CHOTAN rend compte de la réunion sur le terrain des ateliers VUITTON concernant la problématique de l'écoulement des eaux pluviales après de grosses intempéries. Il doit être procédé à des relevés pluviométriques afin de prévoir les aménagements nécessaires.
Communication :
Le Charmes infos est en cours de distribution accompagnée de la carte d'invitation des voux du maire.
Affaires scolaires :
L'inspection académique a rendu un avis satisfaisant sur le fonctionnement de l'école publique.
Séance levée à 21 h15.
Cérémonie des voux le dimanche 7 janvier à 10h30 pour les nouveaux habitants et 11 h pour la population.
Prochain conseil municipal le mardi 16 janvier 2024.
3/3