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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C50 06 2022 1 Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C50 06 2022 1)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Histoire et mémoire, 1/9

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU NIORTAIS

CYCLES DE COURS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ÉCOLE DU LOUVRE

Année 2022-2023

CVT 022-081

Entre

La Communauté d'Agglomération du Niortais,

Siret : 200 041 317 00013

sise 140 rue des Équarts - CS 28770 79027 Niort cedex,

représentée par Monsieur Jérôme BALOGE, Président de la Communauté d’Agglomération du Niortais, agissant en cette qualité au nom et pour le compte de ladite communauté, en vertu de la délibération du Conseil d’agglomération du 17 juillet 2020,

et par délégation, Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président délégué à la Culture de la Communauté d’Agglomération du Niortais et dûment habilité aux fins des présentes,

ci après désignée « La Communauté d'Agglomération du Niortais »,

d’une part,

Et

L’École du Louvre,

Siret : 197 546 872 00015

sise Palais du Louvre, Porte Jaujard, place du Carrousel, 75038 Paris cedex 01, représentée par Madame Claire BARBILLON, Directrice,

ci après désignée « l’École du Louvre »,

d’autre part,

ci-après désignées collectivement « les Parties » et individuellement « la Partie »

ÉTANT PRÉALABLEMENT EXPOSÉ QUE :

Conformément au décret n°97-1085 du 25 novembre 1997, l’École du Louvre a notamment pour mission de dispenser l'enseignement de l'histoire de l'art et des civilisations qu'elle fonde principalement sur l'étude de leurs témoignages matériels, ainsi que l'enseignement des techniques de sauvegarde, de conservation et de mise en valeur du patrimoine culturel ;2/9

d’accueillir des élèves, des auditeurs ainsi que des stagiaires au titre de la formation continue, pour lesquels elle peut également mettre en œuvre des actions spécifiques ; de mener des actions de recherche dont elle assure la valorisation ; de réaliser des productions éditoriales et audiovisuelles ou d’y participer.

Dans le souci d’étendre cette diffusion à des publics ne pouvant bénéficier des cours dispensés à Paris dans ses propres locaux, elle mène depuis plusieurs années des actions spécifiques dans les régions, à la demande des collectivités territoriales, d’institutions ou d’associations locales.

La Communauté d'Agglomération du Niortais a souhaité accueillir ces enseignements dans le cadre de ses activités culturelles et participe à leur organisation sur le plan financier et logistique.

IL A ÉTÉ CONVENU ET ARRÊTÉ CE QUI SUIT :

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION

La présente convention a pour objet la formalisation du partenariat entre l’École du Louvre, d’une part, et la Communauté d'Agglomération du Niortais, d’autre part, pour l’organisation de deux (2) cycles thématiques de cinq (5) séances chacun pour l’année 2022/2023, au musée Bernard d’Agesci :

- La peinture de genre régionaliste au XIXe siècle,

- Exprimer le beau différemment : les arts dans les civilisations de l'Islam.

ARTICLE 2 : PROGRAMME

L’École du Louvre et la Communauté d'Agglomération du Niortais ont arrêté en concertation pour l’année 2022-2023 le programme détaillé de ces cycles qui figurent en annexes de la présente convention.

L’École du Louvre se réserve la possibilité d’annuler tout cycle si, quinze (15) jours avant la date de la première séance, il comporte moins de soixante (60) inscrits payants.

L’École du Louvre ne procédera alors à d’autre dédommagement que le remboursement des inscrits si elle a déjà encaissé leurs droits d’inscription.

La Communauté d'Agglomération du Niortais et l’École du Louvre se réservent la possibilité de reporter ou de modifier les dates des séances d’un commun accord, formalisé par un échange de courrier visé par les signataires des présentes ou toute personne ayant délégation pour le faire. De même, les Parties peuvent décider de proposer la diffusion de ces cycles via le campus numérique de l’École du Louvre, si les conditions ne permettent pas de l’organiser à l’auditorium du Musée Bernard d’Agesci de Niort.3/9

ARTICLE 3 : OBLIGATIONS DES PARTIES

L’École du Louvre, pour l’ensemble des cycles :

− assure la conception et le contrôle du contenu scientifique de chaque cycle, − assure la publicité de cette programmation au niveau national,

− met à disposition des intervenants pour chaque séance,

− prend en charge la rémunération des intervenants et les frais de transport (train) des intervenants,

− prend en charge les frais de déplacement des intervenants entre leur résidence administrative ou personnelle et la gare de départ et entre la gare de retour et leur résidence administrative ou personnelle,

− prend en charge les frais éventuels de restauration des intervenants pour des repas pris avant le cours (que ce soit avant la montée dans le train, pendant le trajet ou à la descente du train) en fonction des horaires des cours à dispenser, sous réserve que ces frais s’inscrivent dans le respect des modalités fixées par le décret n°2006-781 du 3 juillet 2006 modifié par le décret n°2019-139 du 26 février 2019, l’arrêté du 11 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2006 et l’arrêté du ministère de la Culture du 5 mars 2019, − fournit le matériel pédagogique (bibliographies sous format électronique ou papier, supports de cours, etc.),

− fournit à la Communauté d’Agglomération du Niortais une fiche d’inscription type destinée à recueillir les inscriptions des futurs auditeurs, étant précisé que son format définitif doit être validé par l’École du Louvre avant diffusion par le musée Bernard d’Agesci de Niort,

− prend en charge la collecte des inscriptions à chaque cycle (par voie postale ou en ligne sur le site https://auditeurs.ecoledulouvre.fr), procède à la validation des inscriptions, encaisse les règlements et délivre les cartes à chaque auditeur inscrit,

− s’engage à remplacer ou à rembourser aux auditeurs concernés toute séance annulée de son fait.

La Communauté d'Agglomération du Niortais, pour l’ensemble des cycles : − prend en charge la communication, l’édition, la diffusion du programme et de la fiche d’inscription, le cas échéant, des cycles de l’année au niveau régional sur son site Web et sur place,

− met à la disposition pour le déroulement des cycles l’auditorium du musée Bernard d’Agesci de Niort en état de marche, dans le respect du calendrier établi en commun, soit aux jours et heures mentionnés en annexe, y compris le matériel nécessaire à la projection,

− met à la disposition pour chaque séance un agent pour l’accueil des publics et le contrôle des cartes ; et pendant toute sa durée, le personnel nécessaire à la régie de l’auditorium (image et son),

− prend en charge l’impression et la diffusion de la fiche d’inscription, une fois validée par l’École du Louvre,

− assure l’accueil du public auditeur, assure le contrôle du droit d’accès en vérifiant l’identité et l’inscription de chaque auditeur se présentant pour assister aux séances et fait émarger les auditeurs inscrits au titre de la formation continue,

− assure la surveillance de l’auditorium pendant la séance,4/9

− prend en charge l’accueil de l’intervenant pour le trajet aller/retour entre la gare locale et la salle de cours,

− prend en charge les frais d’hébergement et de restauration éventuels des intervenants (nuit d’hôtel + petit déjeuner et un repas si l’intervenant passe une nuit sur place, un repas s’il repart à l’issue de la séance),

− prend en charge la totalité des frais (transport, rémunération, hébergement et restauration de l’intervenant) inhérents au report d’une séance annulée de son fait.

ARTICLE 4 : MODALITÉS FINANCIÈRES

Les inscriptions doivent se faire aux tarifs suivants pour les deux (2) cycles détaillés en annexes La peinture de genre régionaliste au XIXe siècle et Exprimer le beau différemment : les arts dans les civilisations de l'Islam :

- plein tarif : 43,50 euros

- tarif réduit : 26,00 euros

- tarif formation continue : 53,50 euros

Il est précisé que conformément à la grille tarifaire votée par le Conseil d’administration de l’École du Louvre, le tarif réduit est accordé :

− aux jeunes de moins de 26 ans au 31 décembre de l’année de la première séance de chaque cours, sur présentation d’une pièce d’identité à laquelle doit être adjointe, pour les mineurs, une autorisation parentale signée par un représentant légal,

− aux demandeurs d’emploi, sur présentation d’une attestation nominative de demandeur d’emploi datant de moins de six (6) mois,

− aux bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA), sur présentation d’une attestation nominative de bénéficiaire du RSA datant de moins de six (6) mois,

− aux bénéficiaires de l’allocation aux adultes handicapés (AAH), sur présentation d’une attestation nominative de bénéficiaire de l’AAH datant de moins de six (6) mois.

ARTICLE 5 : MODALITÉS D’INSCRIPTION

Le règlement des inscriptions se fait :

- soit par carte bancaire en ligne sur le site https://auditeurs.ecoledulouvre.fr selon les modalités qui y sont précisées ;

- soit par correspondance au moyen de chèque(s) bancaire(s) (le paiement à distance par

numéraire n’est pas autorisé).

L’inscription par correspondance s’effectue par le biais d’une fiche d’inscription dûment complétée et signée. Elle est ensuite à adresser directement par les auditeurs à l’Ecole du Louvre accompagnée d’un chèque bancaire par cycle libellé à l’ordre de Régie de l’École du Louvre et des pièces justificatives citées à l’article 4 ci-avant, pour ce qui concerne le tarif réduit. Les inscriptions s’effectuent en fonction des places disponibles. Tout dossier papier incomplet ou inexact est retourné à son expéditeur sans préinscription possible.5/9

Les inscriptions dans le cadre de la formation continue font l’objet d’une convention entre l’employeur de l’auditeur salarié et l’École du Louvre, et d’un règlement spécifique à ce titre.

ARTICLE 6 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Afin d’assurer notamment les inscriptions, l’École du Louvre collecte des données personnelles des auditeurs. Ces derniers sont informés de cette nécessité et en donnent leur accord en signant la fiche d’inscription sur laquelle figure une mention suivante du type «par la transmission de ces informations personnelles et notamment de vos coordonnées, vous acceptez leur utilisation par l’École du Louvre pour assurer votre inscription, pour vous communiquer par courriel vos accès à l’Extranet et pour vous contacter dans le cadre des enseignements dispensés et des actualités pédagogiques» ou en validant les conditions générales de vente sur le portail

https://auditeurs.ecoledulouvre.fr.

En application de la loi n°78-17 modifiée, dite informatique et libertés, et du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, les auditeurs bénéficient d’un droit d’accès et de rectification aux données contenues dans le formulaire d’inscription de l’École du Louvre, qu’ils peuvent exercer en s’adressant au délégué à la protection des données (DPO) à l’École du Louvre, Palais du Louvre, place du Carrousel Porte Jaujard, 75001 Paris (dpo@ecoledulouvre.fr).

L’École du Louvre préserve la confidentialité des données des auditeurs, et à ce titre, s’engage à ne pas les transmettre à des tiers, sans leur accord écrit préalable. La Communauté d'Agglomération du Niortais, si elle devait se voir communiquer des données personnelles des auditeurs, s’engage à n’en faire aucun autre usage que ceux prévus dans la présente convention pour le contrôle des accès aux séances et l’émargement dans le cadre de la formation continue.

ARTICLE 7 : COMPTE RENDU

Les Parties conviennent de faire le bilan de leur action à la fin de l’année des cours.

ARTICLE 8 : DURÉE DE LA CONVENTION

La présente convention prend effet à compter de la date de signature par la dernière des Parties. Elle s’éteint de plein droit dès lors que chacune des Parties a rempli l’ensemble des obligations, objet de la présente convention.

ARTICLE 9 : ASSURANCES

Chaque Partie fait siennes toutes les conséquences dommageables liées à l’exécution ou l’inexécution de ses obligations et souscrit si besoin auprès d’une compagnie d’assurances une police couvrant ces risques de responsabilité.6/9

ARTICLE 10 : PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Dans l’exécution de ses obligations à caractère pédagogique (bibliographies, support de cours, etc.), l’École du Louvre veille au respect des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Il est précisé que la mise à disposition de ces éléments pédagogiques par l’École du Louvre en faveur des auditeurs relève de la seule volonté de leur auteur.

Pour sa part, la Communauté d'Agglomération du Niortais, s’engage à n’effectuer aucun enregistrement des enseignements ou aucune diffusion des documents distribués en séance, au- delà de la distribution des imprimés en séance, et à veiller à ne permettre qu’aucun enregistrement n’ait lieu, pendant les séances, sous peine de poursuites.

ARTICLE 11 : RÉSILIATION, REPORT ET ANNULATION

Chaque Partie se réserve le droit de mettre fin à la présente convention si, dans les quinze (15) jours suivant la réception d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception, l’autre Partie ne s’est pas conformée à une ou plusieurs de ses obligations.

Par ailleurs, les Parties sont convenues que les cas de force majeure seront définis au sens où l’entendent la jurisprudence, la doctrine et le Code civil (article 1218), c'est-à-dire tout événement imprévisible et irrésistible rendant de ce fait pour l’une ou l’autre des Parties impossible l’exécution de ses obligations au titre de la présente convention (la grève étant considérée dans certaines conditions comme cas de force majeure).

Les Parties peuvent être tenues de se conformer à toute décision gouvernementale, décision de la Ministre chargée de la culture ou toute autre décision administrative ou judiciaire rendant impossible l’organisation des séances, décision alors qualifiée de fait du prince.

Les Parties sont informées que la réglementation en vigueur peut obliger à évacuer les lieux mis à disposition en cas de circonstances exceptionnelles pouvant mettre en péril la sécurité du public.

La Partie invoquant un cas de force majeure, du fait du prince ou de circonstances exceptionnelles devra prévenir par tout moyen et dans les plus brefs délais l’autre Partie. En tout état de cause, les Parties se rapprocheront afin de définir ensemble les modalités d’exécution de la présente convention.

Dans un délai inférieur à deux (2) jours suivant la survenance d’un cas de force majeure, du fait du prince ou de circonstances exceptionnelles, les Parties s’efforceront de fixer une ou plusieurs nouvelle(s) date(s) en remplacement de celle(s) annulée(s). Toutefois, en cas de persistance de la force majeure, du fait du prince ou de circonstances exceptionnelles, une ou plusieurs séances pourront être annulées et chacune des Parties pourra résilier de plein droit la présente convention, sans qu’aucune indemnité puisse être demandée de part et d’autre. Chacune des Parties sera responsable des sommes qu’elle aura engagées.7/9

ARTICLE 12 : LITIGES

Les Parties mettent en œuvre tous les moyens pour tenter de régler à l’amiable les éventuels litiges qui pourraient naître pendant l’exécution ou lors de la rupture de la présente convention. Toute contestation relative à l’interprétation, à l’exécution ou à la résiliation de la présente convention sera de la compétence du Tribunal Administratif compétent.

ARTICLE 13 : ANNEXES

Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention et n’en sauraient être séparées.

Fait à Paris, le Fait à Niort, le

La Directrice de l’École du Louvre Le Vice-Président délégué à la Culture de la Communauté d’Agglomération du Niortais

Claire BARBILLON Alain CHAUFFIER8/9

ANNEXE 1

NIORT 2022-2023

______________________________________________________________

La peinture de genre régionaliste au XIXe siècle

Cycle thématique de 5 séances d’1 h 30, les mardis, de 18h à 19h30,

au musée Bernard d’Agesci

par Michaël Vottero, conservateur en chef du patrimoine et docteur en histoire de l’art, spécialiste du XIX e siècle

Jeanne-Marie David, attaché principal de conservation au musée des Beaux-Arts de Rouen Sabine Cazenave, conservatrice du patrimoine, directrice du musée basque et de l’histoire de Bayonne

Ce cycle de cours retracera la découverte des régions françaises par les artistes au cours du XIX e siècle à travers l’étude de la peinture de genre, depuis les publications des Voyages pittoresques jusqu’à l’intérêt des peintres de la modernité pour les paysages et les populations locales. À travers cinq séances thématiques qui traiteront non seulement de l’histoire des peintres et des œuvres affiliées à cette catégorie picturale, mais également de leur réception au cours du XIX e siècle et dans les premières années du XX e siècle, la scène de genre dite régionaliste sera étudiée dans toute sa variété autour des principaux foyers d’inspirations que sont la Normandie, la Bretagne ou le sud de la France.

La scène de genre régionaliste est alors l’une des thématiques à succès des expositions de peinture. Largement soutenue par les pouvoirs en place, elle diffuse dans toute la société les caractéristiques propres à chaque région, le folklore, dont le public et les collectionneurs sont alors friands.

Mardi 18 octobre 2022 Aux origines de la découverte des régions françaises, les voyages pittoresques et la scène de genre régionaliste dans la première

moitié du XIX e siècle, par Michaël Vottero

Mardi 22 novembre 2022 Le succès de la Bretagne dans la peinture de genre du XIX e siècle, par Jeanne-Marie David

Mardi 29 novembre 2022 Du nord au sud, les régions se découvrent au Salon, par Michaël Vottero

Mardi 6 décembre Les foyers provinciaux et la modernité artistique au tournant des XIX e et XX e siècles, par Sabine Cazenave

Mardi 13 décembre 2022 La scène de genre dans la peinture normande et poitevine, par Jeanne-Marie David9/9

ANNEXE 2

NIORT 2022-2023

_______________________________________________________________

Exprimer le beau différemment : les arts dans les civilisations de l'Islam

Cycle thématique de 5 séances d’1 h 30, les mardis, de 18h à 19h30,

au musée Bernard d’Agesci

Par Eric Delpont, chef du département Musée, Institut du monde arabe, Paris Et Farhad Kazemi, conservateur du patrimoine, Service des musées de France

Au VIIe siècle, l’avènement de l’islam, troisième monothéisme abrahamique, a pour cadre la

péninsule Arabique. Dès le siècle suivant, les premières dynasties musulmanes conquièrent des

territoires s’étendant de l’Andalousie aux frontières de la Chine. La rencontre avec les cultures

classique, berbère, byzantine, persane et turque, concourt à l’élaboration d’un art que l’Occident

nommera « islamique » au XIX e siècle. Cet adjectif recouvre une infinité d’expressions du beau,

avec pour critères partagés un sens aigu de l’harmonie et de l’équilibre des proportions, ce dont

témoignent l’architecture tout autant que les pièces de grand luxe et les objets du quotidien.

Les conférences s’articulent autour de quatre thèmes, marqueurs de l’esthétique musulmane. On

abordera en premier lieu le développement de la calligraphie, seule pratique artistique des arts de

l’Islam à être codifiée à partir du IX e siècle dans des traités normatifs. La seconde séance portera

sur les décors géométriques et d’arabesques qui tapissent les surfaces des bâtiments et des objets

d’art. Il s’agira ensuite de questionner la relation de l’Islam à la représentation figurée. Selon les

territoires et les époques, il existe différents modes de représentation parmi lesquels ceux de l’Iran

se démarquent, notamment en peinture. Les œuvres persanes peintes conservées sont d’abord

celles qui illustrent les manuscrits littéraires et scientifiques dès la fin du XIe siècle avant de devenir

des œuvres à part entière, essentiellement à compter du XVIIe siècle. La question des matériaux

et des couleurs nous conduira à interroger la catégorie des beaux-arts instaurée par l’Europe de la

Renaissance – architecture, peinture, sculpture –, l’Islam ne hiérarchise pas ses productions

artistiques : toute pièce est considérée belle lorsqu’elle est façonnée dans de beaux matériaux et

donne du plaisir au regard, tout en remplissant la fonction d’usage pour laquelle elle a été créée.

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Delponte

Mardi 28 mars 2023 La peinture iranienne et son évolution du XIIIe au XIXe siècle par

Farhad Kazemi

Mardi 4 avril 2023 Les matériaux : une infinie séduction, par Eric Delpont