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Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 04112024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Sécurité publique,
Page 1 sur 2
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 4 novembre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le quatre novembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Emeric MOREL,
Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU, Clément PERRIER,
Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Béatrice BOULANGE, Renée TORRES
Pouvoirs : 4 Laurence MEUNIER à Jean-Claude CORBIN Jean-Marc CHAPPAZ à Bernard ROMIER
Béatrice BOULANGE à Nadine MAZZA
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation : 29 octobre 2024
Date d’affichage de la convocation : 29 octobre 2024 Page 2 sur 2
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 060/2024
Approuvée
28 0 0
2. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n° 061/2024
Approuvée
27 0 1
R. NICOLETTI
3. Budget 2024 – Décision modificative n° 1
Délibération n° 062/2024
Approuvée
28 0 0
4. Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique
Délibération n° 063/2024
Approuvée
28 0 0
5. Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le cdg69 pour le risque « prévoyance » et participation financière de la collectivité
Délibération n° 064/2024
Approuvée
28 0 0
6. Actualisation du tableau des emplois communaux
Délibération n° 065/2024
Approuvée
28 0 0
7. Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité
Délibération n° 066/2024
Approuvée
28 0 0
8. Police municipale – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
Délibération n° 067/2024
Approuvée
28 0 0
9. Modification du règlement des encarts publicitaires dans le journal municipal
Délibération n° 068/2024
Approuvée
28 0 0
10. Rapport d’activités 2023 de la CCVL
Délibération n° 069/2024
Approuvée
28 0 0
11. Rapport d’activités 2023 du SIPAG
Délibération n° 070/2024
Approuvée
28 0 0
12. Rapport d’activités 2023 du SYDER
Délibération n° 071/2024
Approuvée
28 0 0
Affichée et publiée le 6 novembre 2024