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Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27112025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Eau et assainissement,
Page 1 sur 3
Commune de Grézieu-la-Varenne
16 avenue Emile Evellier
69290 GREZIEU-LA-VARENNE
Séance du 27 novembre 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 23 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Michel LAGIER, Jean-Claude JAUNEAU, Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Laurence MEUNIER,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Renée TORRES, Eliane BERTIN,
Anne-Marie MATHIEU, Marc ZIOLKOWSKI, Clément PERRIER (arrivée 20h36), Gérard BOURGEAT
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Hugues JEANTET,
Clément PERRIER (délibérations n° 1 et 2)
Pouvoirs : 5 Olivier BAREILLE à Monia FAYOLLE
Anne-Virginie POUSSE à Bernard ROMIER
Jean-Marc CHAPPAZ à Jean-Claude CORBIN
Emeric MOREL à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Hugues JEANTET à Renée TORRES
Secrétaire de séance : Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 21 novembre 2025 Page 2 sur 3
Liste des délibérations
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
1. Nomination du secrétaire de séance
Délibération n° 066/2025
Approuvée
27 0 0
2. Arrêt du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2025
Délibération n° 067/2025
Approuvée
21 0 0
3. Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le cdg69
Délibération n° 068/2025
Approuvée
28 0 0
4. Convention attributive de subvention en nature de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Délibération n° 069/2025
Approuvée
28 0 0
5. Demande de subvention auprès de l’État au titre de la DSIL 2026 pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 070/2025
Approuvée
28 0 0
6. Demande de subvention auprès du Département du Rhône pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 071/2025
Approuvée
28 0 0
7. Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 072/2025
Approuvée
28 0 0
8. Demande de subvention auprès de la Région Auvergne- Rhône-Alpes pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 073/2025
Approuvée
28 0 0
9. Demande de subvention auprès de la Caisse d’allocations familiales du Rhône pour la désimperméabilisation et la végétalisation des cours des écoles
Délibération n° 074/2025
Approuvée
28 0 0
10. Révision des autorisations de programme / crédits de paiement n° 5 et n° 6
Délibération n° 075/2025
Approuvée
28 0 0
11. Budget 2025 – Décision modificative n° 1
Délibération n° 076/2025
Approuvée
28 0 0
12. Participations scolaires pour les écoles publiques – Année 2025/2026
Délibération n° 077/2025
Approuvée
28 0 0
13. Renouvellement du projet éducatif de territoire (PEDT) pour la période 2025-2028
Délibération n° 078/2025
Approuvée
28 0 0
14. Modification du règlement de prêt de matériel communal
Délibération n° 079/2025
Approuvée
28 0 0 Page 3 sur 3
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
VOTE
Pour Contre Abstention
15. Convention de partenariat avec l’État relative à la vidéoprotection
Délibération n° 080/2025
Approuvée
28 0 0
16. Acquisition des parcelles cadastrées A 2825 et A 2826
Délibération n° 081/2025
Approuvée
28 0 0
17. Rapport d’activités 2024 de la CCVL
Délibération n° 082/2025
Approuvée
28 0 0
18. Rapport d’activité 2024 du SYDER
Délibération n° 083/2025
Approuvée
28 0 0
19. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2024 du SIDESOL
Délibération n° 084/2025
Approuvée
28 0 0
20. Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public
de l’assainissement collectif et non collectif 2024 du SIAHVY
Délibération n° 085/2025
Approuvée
28 0 0
Affichée et publiée le 1er décembre 2025