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Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 03 06 2024
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Wittring.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 03 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 03 Juin 2024
Présents : ROHR Bernard, IMPROVISATO Julien, MEYER Jean-Claude, BACH Valérie, BANHOLZER Étienne, COLASSE Charles, FREYERMUTH Adriana, ROHR Gaëlle, VOISIN Jeannine.
Absents :
BAILLOT Benoît
HERTZOG ZINS Pierre
HOFFMANN Gilles
MEYER Stéphane
MUNSTER Alain
SCHUVER Agnès
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. ROHR Bernard, Maire
Secrétaire de séance : M. BANHOLZER Étienne
Ordre du jour Délibération N° Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la
réunion du 08 Avril 2024 ☒ ☐
2° Travaux de voirie – attribution et
demande de fonds de concours DCM 2024-019 ☒ ☐
3° Périscolaire : tarifs rentrée
2024/2025 DCM 2024-020 ☒ ☐
4° Périscolaire : règlement rentrée
2024/2025 DCM 2024-021 ☒ ☐
5° Frais de déplacement - mission DCM 2024-022 ☒ ☐
6° Délégation au maire – autorisation
ester en justice – complément
DCM2023/026
DCM 2024-023 ☒ ☐
7° ☐ ☐
8° ☐ ☐
9° ☐ ☐
10° ☐ ☐
11° Divers et informations
Date d’affichage : 07/06/2024
Date de fin d’affichage : 12/08/2024
Date de publication : 07/06/2024
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA
MOSELLE
COMMUNE DE WITTRING