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Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Wittring.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 30 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance 30 Mars 2026
Présents : ROHR Bernard, IMPROVISATO Julien, FREYERMUTH Adriana, MEYER Jean-Claude, BANHOLZER Etienne, BORDONNÉ Sofia, FRANTZ Bruno,
GEORGELIN Cécile, GREINER Cindy, HERTZG ZINS Pierre, HOFFMANN Sophie, MEYER Clarisse, MEYER Stéphane, SINNIG Florent, VOISIN Jeannine.
Absents :
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Président de séance : M. ROHR Bernard, Maire
Secrétaire de séance : [Titre] [NOM] [Prénom]
Ordre du jour Délibération N° Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la
réunion du 20 mars 2026 ☒ ☐
2° Constitution des commissions
communales DCM 2026-007 ☒ ☐
3° Désignation d’un conseiller
municipal en charge des questions
de défense
DCM 2026-008 ☒ ☐
4° Correspondant communal à la
sécurité routière DCM 2025-009 ☒ ☐
5° Élu représentant auprès du Comité
National d’Action Sociale DCM 2025-010 ☒ ☐
6° Indemnités des élus DCM 2025-011 ☒ ☐
7° Frais de restauration et de
réception DCM 2025-012 ☒ ☐
8° Recrutement d’agents non
titulaires pour remplacements DCM 2025-013 ☒ ☐
9° Gratification pour réussite au
baccalauréat DCM 2025-014 ☒ ☐
10° Participation voyage scolaire DCM 2025-015 ☒ ☐
11° Rénovation mairie : menuiseries
intérieures DCM 2025-016 ☒ ☐
12° Rénovation mairie : menuiseries
extérieures DCM 2025-017 ☒ ☐
13° VNF : Renouvellement de
convention d’occupation du
parking de la Capitainerie
DCM 2025-018 ☒ ☐
14° Droit de préemption DCM 2025-019 ☒ ☐
15° Divers et informations
Date d’affichage : 31/03/2026
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 31/03/2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA
MOSELLE
COMMUNE DE WITTRING