Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete municipal de prolongation de desactivation
Arrêté - Arrete municipal prolongation desactivation des fe
Arrêté - Arrete municipal de prolongation de desactivation
Arrêté - Arrete desactvation des feux mars juin 2026
Arrêté - arrete municipal permanent deplacement limites d
Arrêté - Arrete ST2022 69 Alternat par panneaux ou feux tri
Arrêté - Arrete ST2025 101 Alternat par panneaux ou feux tr
Arrêté - Arrete ST2025 101 Alternat par panneaux ou feux tr
Arrêté - Arrete ST2026 32 Alternat par panneaux ou feux tri
Arrêté - ARRETE 2026 014 POL 014
Arrêté - Arrete municipal de prolongation de desactivation des feux temporaire avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gignac-la-Nerthe.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete municipal de prolongation de desactivation des feux temporaire avril)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Gignhüc
la Nerthe
EXTRAIT
DU
REGISTRE
des
ARRETES
du
MAIRE
N°
2025-080-POL-076
Arrêté
portant
sur
la prolongation
de
la désactivation
temporaire
des
feux
de
signalisation
sur
le
secteur
Avenue
de
la
Pousaraque
- Avenue
des
prés
-
Avenue
du
Jas
- Avenue
de
la
Cote
bleue
- 13180
GIGNAC-LA-NERTHE
à compter
du
1°
avril
2025
jusqu’au
30
juin
2025
Le
Maire
de
la Commune
de
Gignac-la-Nerthe,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L2212-1
et
suivants, Vu
le
Code
de
la route,
notamment
ses
articles
R411-1
et
suivants,
Vu
les
nécessités
de
fluidification
de
la circulation
observées
aux
heures
de
pointe
dans
le
secteur
Avenue
de
la Pousaraque
- Avenue
des
prés
- Avenue
du
Jas - Avenue
de
la Cote
bleue
- 13180
GIGNAC-LA-NERTHE,
Vu
l'étude
de
circulation
réalisée
par
les
services
de
police
municipale
de
la
commune
mettant
en
évidence
les
embouteillages
récurrents
à
certains
carrefours
et
la
nécessité
d'adapter
temporairement
la signalisation
lumineuse,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
des
mesures
exceptionnelles
en
vue
d'améliorer
la
circulation
aux
heures
de
pointe,
sans
compromettre
la
sécurité
des
usagers
de
la
route,
ARRETE
Article
1*
À
compter
1
avril
2025
et
jusqu'au
30
juin
2025,
les
feux
de
signalisation
situés
aux
intersections
suivantes
:
Avenue
de
la Pousaraque
- Avenue
des
prés
- Avenue
du
Jas
- Avenue
de
la Cote
bleue
seront
désactivés
et
placés
en
mode
clignotant
orange
les
lundi,
mardi,
jeudi
et
vendredi
de
16h00
à 18h30.
Article
2
Pendant
ces
périodes,
la
priorité
à
droite
s'appliquera
aux
intersections
concernées,
conformément
aux
dispositions
du
Code
de
la route. Article
3
Cette
mesure
est
temporaire
et vise
à fluidifier
la
circulation
aux
heures
de
pointe.
Elle
sera
réévaluée
à
l'issue
de
la
période
définie
au
30
juin
2025,
en
fonction
des
résultats
observés
et des
retours
des
usagers
de
la route.
Article
4
La
signalisation
temporaire
sera
mise
en
place
par
les
agents
de
police
municipale
de
la
commune,
afin
d'informer
les usagers
de
la route
des
changements
de
fonctionnement
des
feux
de
signalisation.
Article
5
Des
agents
de
la police
municipale
veilleront
au
respect
de
cette
mesure
et à la
sécurité
des
usagers
durant
les heures
de
désactivation
des
feux.
Article
6
Le
présent
arrêté
sera
affiché
à
la
mairie,
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune,
et
porté
à la connaissance
du
public
par tout autre
moyen
approprié.
Article
7
Le
Directeur
des
services
techniques,
le Directeur
général
des
Services,
le Chef
de
la police
municipale,
ainsi
que
tout
agent
habilité
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait à Gignac-la-Nerthe,
le 1e avril 2025
Le
Maire,
Christian
AMIRATY
juin