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Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h27 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025.027 Subvention de fonctionnement 2025 versee au CCAS de la commune)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
03
AVRIL
2025
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le 3 Avril.
Le
Conseit
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
de
présents
22
Conseiler(e)s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
LMme-MOUTON-Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mrme-PHERARB-Sophie,
M.
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTIER
Marie-Claude,
M.
TAVERNE
Sébastien,
Mm6-FOUAT- Leila,
M.
GERMAIN
Frédéric,
Mme
VERIE
Nathalie,
Mme
DUBOS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOKS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
#4rne-
Î
de,
Mme
LEBEGUE
Nalïhaïie,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
Chrystel
BAILLY.
De
votants
24
Excusé(els
avec
pouvoir
Mme
TOUATI
Leïla
pouvoir
à
M.
LECERF
Johan.
Mme
DUBOIS
Géraldine
pouvoir
à
M.
HASSELIN
Bernard
2025/027 Subvention
de
fonctionnement
2025
versée
au
CCAS
de
la commune
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
VERIE
Nathalie
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le 21
mars
2025.
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
a
voté
son
budget
primitif
2025.
La
subvention
communale,
principale
source
de
recettes
du
CCAS,
a
été
inscrite
pour
un
montant
de
33436€. Le
Conseil
Municipal,
Qui
l'exposé
de
sa
Présidente.
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
16
Voix
Pour
et
8
Abstentions
[Mme
Taquet,
Mme
Labroy,
Mme
Devos,
M.
Hasselin
+
procuration,
M.
Barsoum,
Mme
Lebègue,
Mme
Bailly}.
-
Autorise
le versement
d'une
subvention
au
CCAS
de
la Commune,
-
Fixe
le montant
de
la
subvention
à
33436
euros,
-
Dit que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
2025-
chapitre
65-
Article
657362-
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
La
secrétaire
de
séance,
Nathalie
VERIE,
c
eillère
municipale.
Fait
à
Rousies
le 3 Avril
2025.
Le
Maire,
Josiane
SULECK.
Les