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Procès Verbal - Versement d une subvention exceptionnelle A l association CICER
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 05h26 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - Versement d une subvention exceptionnelle A l association CICER)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT
DU
NORD
ARRONDISSEMENT
D'AVESNES CANTON
DE
FOURMIES
NOMBRE de
présents
De
votants
2023/083-1
Commune
de
ROUSIES
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
16
MARS
2023
L'an
deux
mil
vingi-trois,
le
seize
mars.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
19 24
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
CLonseiller(e)s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POFIER-Marie-Claude,
M.-TAVERNE-Sébastien,
Mme-FOUAT-Leïla,
M.
GERMAIN-Frédérie,
MmeVERIE
Nathalie,
M.
LEBRUN
Guillaume,
Mme
DUBOKS
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne.
M.
LECOCQ
Pierre-François,
Mme
TAQUET
Amandine,
Mme
LABROY
Christine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme
DEVOS
Carole,
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS
Géraldine,
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÏTEPIERRE
Sylvie,
Mrne-LEBEGUE
bleipele Excusé(e]s
avec
pouvoir:
Mme
POTTIER
Marie-Claude
procuration
à
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Chrisline,
M.
GERMAIN
Frédéric,
procuration
à
M.
LECERF
Johan,
Mme
VERIE
Nathalie
pouvoir
à
Mme
DUBOKS
Brigitte.
l'association
CICER
Versement
d'une
subvention
exceptionnelle
à
Un
scrutin
a
eu
lieu
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
8 mars
2023.
L'association
CICER
demande
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
8000
euros
pour
l'achat
de
rings
de
combat
pour
l'organisation
de
manifestations.
La
commission
des
finances
réunie
le
2 mars
2023,
propose
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
pour
un
montant
de
3000
euros.
Le
Conseil
Municipal,
Qui
l'exposé
de
sa
Présidente
et
de
monsieur
Leblanc
Jean-Pierre,
le
Adjoint,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
21
Voix
Pour
et
3 Contre
(Mme
Devos,
M.
Hasselin,
M.
Barsoum).
-
Autorise
le versement
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
CICER.
-
Fixe
le
montant
de
la
subvention
exceptionnelle
à
3000
euros.
-
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
chapitre
65
article
6574
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Suivent
les
signatures.
Fait
à
Rousies
le
17
mars
2023.
Le
Maire,
Josiane
K
.
D
LE
—
ss)
LR
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objef
d'un
res
RASE
e
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un
délai
de
deux
mois
suivant
so
publication