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Document publié le Mercredi 7 février 2007 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique)
Thèmes du document : Sécurité routière, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELCASTEL
Mairie
de
BELCASTEL
— Le
Bourg
- 81500
BELCASTEL
- Tél
:05
6358
7555
Fax
:05 63
58
70
27
CARTE
COMMUNALE
DOCUMENT
GRAPHIQUES
Document
arrêté
per le Conseil
Municipal
de BELCASTEL,
le
Document
approuvé
après
enquête
publique
et délibération
du Conseil
Municipal
en date du
BELCASTEL,
le F1
9
DEC.
2006
Le
Maire
Liliane Approbation
préfectorale:
à cases,
le
©
7
FEV,
2007 Commune de BELCASTEL mn LEGENDE | 5 Zones constructibles
PROJET DE CARTE COMMUNALE QG) 21 same minces mmns Historiques {monuments inscrits à l'inventaire des MH) Senvitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques (alimentation générale et distribution) 4
i e 19 / O7 /06 FE A titre Indicatif, zone à risque d'inondation, se reporter au document en vigueur (DIREN Echelle 1/15 000 Commune de BELCASTEL LEGENDE RE Zones constructibles
PROJET DE CARTE COMMUNALE © act Senvitudes de protection des monuments historiques {monuments inscrits à l'inventaire des MH) - 14 Servitudes reletives à l'établissement des canalisations
LONG électriques (alimentation générale et distribution)
le 19/07/06 Es À titre indicatif, zone à risque d'inondation, se reporter au document en vigueur (DIREN) Echelle 1/5 000