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Document publié le Vendredi 22 avril 2022 par la commune de Giroussens.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
maître
d'ouvrage
commune
de
Giroussens
1 8 MARS 2004 36
mu
2996
| 1 i Î 1 ; |
Le
Sous-Pyéfet,
élaboration
57 A
ee
exues
document
graphique
maître
d'oeuvre
échelle
:4/12
500
direction
départementale
EX
EH
de
l'Équipement
du
Tam
sy
drain
|
déparæremale de l'Équipement Tam
Service de Coordination et d'Aménagement Sud Atelier d'Aménagement
et d'Equipement des
Collectivité maison
des
administrations,
place du
1er Mai
BP 408
- 81108
CASTRES cedex
téléphone
: 05 63 71 53 00
télécopie : 05 63 71 53 25
j
e-mail : AAEC.SCAS.DDE-Tam@equipement.gouv.fr
‘1
ru, ROCCO
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communs
24
vouneus
107
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,
_
+
ss
O
AC1 AC2
OS
46
—+—4-
|l4
4
PT2
@:e2
Zone
constructible
Servitudes
concernant
les
terrains
riverains
des
cours
d'eau
ou
compris
dans
l'emprise
de
ces
cours
d'eau
ervitudes
de
protection,
des
monuments
historiques
monuments
inscrits
à
l'inventaire
des
M.H.)
Servitudes
de
protection
des
sites
et
monuments
naturels
(sites
inscrits)
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
de
transport
et
distribution
de
gaz
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
électriques
(alimentation
générale
et
distribution)
Servitudes
de
protection
des
centres
radio—électriques
d'émission
et
de
réception
contre
les
obstacles
Servitudes
ottochées
aux
réseaux
de
télécommunicotions
des
postes
et
télécommunications
(fibre
optique)
Sites
archéologiques
histhoriques
Sites
archéologiques
préhisthoriques
Zone
inondable
DIREN
(à
titre
indicatif-se
reporter
aux
documents
en
vigueur)
Classement
sonore
des
infrastructures
des
transports
terrestres
(loi
sur
le
bruit)
Protection
des
exploitations
agricoles
Mouvements
de
terrain Commune de GIROUSSENS ‘Le Village"
Mise à jour le 08/03/04
KE, ee COMMUNE
"Massiès"
"La Vierge"
"La Veyrière"
"Le Reclot"
Commune de GIROUSSENS
LA \ Zones constructibles Br
‘Echelle 1/5000 Mise à jour le 08/03/04