Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2023 04 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2023 03 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2025 04 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2025 03 000 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL C
Procès Verbal - 2022 04 07 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CON
unknown - Communauté de communes - Hauts du Perche - DELIB 2
Procès Verbal - 2023 05 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2023 12 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2022 03 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - 2023 01 000 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - DELIB 2023 03 000 Approbation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 2 MARS 2023
Document publié le Mardi 3 janvier 2023 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB 2023 03 000 Approbation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 2 MARS 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
16
MARS
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 25
Convocation
du
8.03.2023
Nombre
de
votants
: 28
Affichage
du
8.03.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
mars,
s’est
réuni
le
conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la
salle
des
fêtes
de
Longny-au-Perche
suite
à la convocation
du
8.03.2023,
affichée
le
huit
mars
2023.
Etaient
présents
: M
ANQUETIL
Dominique,
M
BAILLIF
Christian,
M
BLOTTIERE
Philippe,
Mme
BRAULT
Roselyne,
Mme
CHAMERET
Stéphanie,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAEËL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
Mme
REVET
Evelyne,
Mme
SAUVANEIX
Alexandra,
M
VIANDER
Marcel.
Etaient
absents-excusés
: Mme
BERGER
Frédérique
(donne
pouvoir
à M
BAILLIF
Christian),
M
BOUTTIER
Jean-Jacques
(donne
pouvoir
à
Mme
CHAMERET
Stéphanie),
M
DESCHAMPS
Michel,
M
Du
LAC
Jean-
Vincent
(donne
pouvoir
à
M
LE
SECQ
Emmanuel),
M
GUEUGNON
Jean-Edouard,
Mme
RADIGUET
Angéline. Assistait
également
:
M.
GRANGE
Denis
DGS,
Mme
HEROUIN
Sandrine,
Mme
OREART
Patricia,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Madame
REVET
Evelyne
est
nommée
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
2
MARS
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
2
mars
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du