Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - avis cm 1010
Conseil Municipal - avis cm 2609
Conseil Municipal - avis cm du 30 juin 2025
Conseil Municipal - avis cm 2706
Conseil Municipal - avis cm du 18 decembre 2025
Conseil Municipal - avis cm du 30 septembre 2025
Conseil Municipal - avis du cm du 21 mars 2026
Conseil Municipal - AVIS CM 13 AVRIL
Conseil Municipal - Avis CM du 31 10 2024
Conseil Municipal - CM 10 avril 2018
Conseil Municipal - avis cm 10 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alfortville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 10 avril)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Logement,
(Exécution de l’Article 48 de la loi du 5 avril 1884)
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL
se réunira le jeudi 10 avril 2025 à 17h30
à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil
Place François Mitterrand
94140 ALFORTVILLE
Les débats seront également accessibles en direct au public de manière électronique à l'adresse suivante:
https://www.alfortville.fr/cm ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
du jeudi 10 avril 2025 à 17h30
Direction Générale
Rapport n°1 Procès-Verbal du conseil municipal du 6 mars 2025
Aménagement urbain, Développement du Territoire & Travaux
Rapport n°2 Subvention d'équipement à LOGIAL pour la mise en place d'un local de Distributeur Automatique de Billet (DAB) au 156 rue Etienne DOLET
Politique de la Ville & Vie Associative
Rapport n°3 Subventions aux associations locales - Exercice 2025
Direction Générale
Rapport n°4 Protocole de remplacement d'une moto de la Police municipale
Rapport n°5 Rapport annuel 2024 relatif à la situation d'égalité entre les femmes et les hommes
Rapport n°6 Prise en charge de dépenses d'invitation de délégations des villes jumelles dans le cadre des 140 ans de la commune d'Alfortville
Rapport n°7 Adhésion au SIFUREP des communes de Saint-Gratien, Coignières, Livry-Gargan, Quincy-sous-Sénart et Viry-Chatillon
Relations Humaines
Rapport n°8 Mise à jour du plan de formation du personnel communal
Rapport n°9 Convention de mise à disposition de personnel auprès du CREA
Rapport n°10 Mise à jour du tableau des effectifs
Finances
Rapport n°11 Budget Ville- Reprise anticipée des résultats estimes 2024 Rapport n°12 Budget Ville - Adoption du budget primitif 2025
Rapport n°13 Budget Ville : modification d'une autorisation de programme - crédits de paiement (AP-CP) pour la rénovation du groupe scolaire Montaigne
Rapport n°14 Fixation des taux fiscaux 2025 : taxes foncières sur propriétés bâties et non-bâties et sur les résidences secondaires
Rapport n°15 Budget Annexe Régie publicitaire- Reprise anticipée des résultats estimes 2024
Rapport n°16 Budget annexe Regie publicitaire - Adoption du budget primitif 2025
Rapport n°17 Budget Annexe POC- Reprise anticipée des résultats estimes 2024
Rapport n°18 Budget annexe POC - Adoption du budget primitif 2025
Rapport n°19 Budget de la régie autonome centrale de géothermie alfortvillaise : reprise anticipée des résultats estimés 2024
Rapport n°20 Budget annexe de la régie autonome Centrale de Géothermie Alfortvillaise: Adoption du budget primitif 2025
Rapport n°21 Subvention aux établissements publics d’intérêt local (CCAS et caisse des écoles) - Exercice 2025
Aménagement urbain, Développement du Territoire & Travaux
Rapport n°22 11 Bis rue Pasteur: autorisation donnée au Maire de signer la promesse de vente et l'acte de vente
Rapport n°23 Réforme et retrait de 9 véhicules municipaux
Rapport n°24 Parc des véhicules de services - Actualisation du tableau d'affectation par Directions, Services et Emplois
Rapport n°25 Règlement du "Concours Fleuri Végétal"
Rapport n°26 Convention 2025 avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat
Rapport n°27 Actualisation du règlement d'attribution des subventions à la rénovation des devantures commerciales
Rapport n°28 Versement d'une subvention à la chambre des métiers et de l'artisanat pour la rénovation des devantures commerciales.
Politique de la Ville & Vie Associative
Rapport n°29 Délibération cadre - Adhésion aux associations
Rapport n°30 Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val de Marne - "Aide aux scènes publiques de proximité" Rapport n°31 Subvention à la Croix-Rouge - Séisme en République de l’Union du Myanmar (Birmanie) et Thaïlande
Affaires sociales & Santé
Rapport n°32 Convention annuelle FIR ARS vaccination gratuite du CMS Alfortville et du CMS Grand Ensemble
Rapport n°33 Convention pour la pratique de l'Interruption Volontaire de Grossesse médicamenteuse au sein du Centre Municipal de Santé Grand Ensemble
Affaires Juridiques
Rapport n°34 Marché public - Assurance des risques statutaires du personnel communal
Rapport n°35 Marché public - Produits d'entretien
Rapport n°36 Information de la liste des décisions prises en application de l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Voeux
Rapport n°37 Vœu pour la libération des prisonniers Arméniens d'Arstakh