Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20221125 CM du 25 novembre 2022 pv 1
Conseil Municipal - 20221125 CM du 25 novembre 2022 feuille de presenc
Convocation - 20220408 CM du 08 avril 2022 convocation
Convocation - 20220128 CM du 28 janvier 2022 convocation
Convocation - 20220610 CM du 10 juin 2022 convocation
Compte-Rendu - 20211125 CM du 25 novembre 2021 cr
Compte-Rendu - 20211125 CM du 25 novembre 2021 cr 1
Convocation - 20220916 CM du 16 sept 2022 convocation
Convocation - 20220310 CM du 10 mars 2022 convocation
Convocation - 20221026 CM du 26 oct 2022 convocation
Convocation - 20221125 CM du 25 novembre 2022 convocation
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Domazan.
Lien du pdf (Convocation - 20221125 CM du 25 novembre 2022 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
M. DONNET Louis, maire
à
Mme CAPELLI Aurélie, Mme COLLOMB Valérie, Mme CREPEL Christine, M. CROUZET André, M DIJON Benoit, M. FABRE Benoit, M. FAYAD
Ghassan, Mme GAFFET Muriel, M. LOUCHE Robin, M. MANGIN Jean-
Baptiste, Mme REUTER Dominique, M. SENOT Laurent, Mme STEEMERS Pascale
A Domazan le 18/11/2022
Objet : Convocation à la réunion du conseil municipal
Du 25 novembre 2022 à 18h30
Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue,
Je vous prie de trouver ci-après l’ordre du jour pour le Conseil du 25 novembre 2022 :
1. Approbation du PV du 26 octobre 2022
2. Point urbanisme et DIA
3. Point CCPG
4. Point commissions communales :
o compte-rendu de la commission scolaire du 18/11 – marché de Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le service de restauration du groupe scolaire - attribution du marché par décision du maire suite à avis de la commission
5. Point sur les Décisions prise le Maire depuis le dernier Conseil
6. Point d’étape : Route de Signargues : aménagements routiers (remplacement des ralentisseurs par écluses)
7. Réflexions autour du seuil de la préparation, la passation, l'exécution des marchés de travaux, de fournitures et de services délégués à Monsieur le Maire par délibération2022- 818 du 16 septembre 2022
- Question diverses
- Risques d’incendie de forêt et Obligations légales de débroussaillement pour 2023
Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, Cher (ou Chère) collègue, en mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Louis DONNET