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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Arrêté - 2025071 Arrete circulation Tour de lAvenir 24082025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DE
L'AIN
ARRETE
MUNICIPAL
TEMPORAIRE
N°2025071
Du
24
août
2025
PORTANT
RÉGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
Le
Tour
de
l’Avenir
des
femmes
et
des
hommes
—
01800
PEROUGES
LE
MAIRE
DE
PEROUGES,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212-1
à
L
2212-2,
L2213-1
et
L2213-2,
VU
le
code
de
la
Voirie
Routière
notamment
l’article
R116.2,
VU
le
code
de
la
route
et
notamment
les
articles
L325-1
à
L325-3,
R411-5,
R417-10
et
R417-6,
VU
le
Code
Pénal
notamment
l'article
R
610-5,
VU
la
demande,
en
date
du
11
juin
2025,
par
la
société
ALPES
VELO,
organisateur
du
«
Tour
de
l'Avenir
de
la
femme
et
de
l’homme
»,
sollicitant
de
règlementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
les
voies
empruntées
par
une
course
cycliste
qui
passera
par
Pérouges
le
dimanche
24
août
2025,
CONSIDERANT
que
l'organisateur
demande
le
bénéfice
de
l'usage
exclusif
et
temporaire
de
la
chaussée
durant
le
passage
des
coureurs
cyclistes,
CONSIDERANT
le
passage
de
cette
course
cycliste
sur
route,
peut
présenter
des
risques
à
l'égard
des
participants,
du
public
et
des
riverains,
CONSIDERANT
qu'il
y
a
lieu
de
règlementer
le
stationnement
et
la
circulation
des
véhicules
sur
le
parcours
afin
de
prévenir
les
risques
et
d'assurer
le
bon
ordre
de
la
sécurité
de
l'épreuve,
ARRETE
ARTICLE
1
Il
convient,
pour
la
sécurité
et
le
bon
déroulement
de
la
course
cycliste
sur
le
Tour
de
l'Avenir
2025
qui
passe
par
la
commune
de
Pérouges,
de
règlementer
le
stationnement
et
la
circulation
sur
l'itinéraire
défini
par
l'organisateur
comme
suit
en
arrivant
de
Meximieux :
-
Rond-point
1084,
Route
de
Lyon
-
Intersection
Route
de
Lyon
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Rue
du
Moulin
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Chemin
sous
la
grâce
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Route
du
Péage
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Route
de
Bourg-Saint-Christophe
et Route
de
Trévoux
-
Intersection
RD4B,
Route
de
la
Cité
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Chemin
de
Mingeat
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Bretelle
Route
de
la
Cité
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Route
de
la
Cité
et
Route
de
Trévoux
-
Intersection
Chemin
de
la
Pierrière
et
Route
de
Trévoux
-
Carrefour
de
la
Glaye,
Route
de
Saint
Eloi
et
Route
de
Trévoux -__
Intersection
chemin
de
sortie
des
Liattes
et
Route
de
Trévoux
ARTICLE
2
Les
véhicules
déjà
stationnés
dans
les
rues
citées
à
l’article
1
ne
devront
pas
quitter
leurs
stationnements
lors
du
passage
de
la
caravane
et
des
coureurs.
ARTICLE
3
Pendant
le
passage
de
la
caravane
et
des
coureurs
la
circulation
sera
coupée
par
des
gendarmes,
policiers
municipaux
ou
signaleurs
et
autre
bénévoles.
Ces
derniers
pourront
autoriser
la
remise
en
circulation
des
véhicules.
ARTICLE
4
La
signalisation
réglementaire
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
municipaux
et
des
signaleurs
seront
positionnés
afin
de
sécuriser
la course.
ARTICLE
5
La
sécurité
des
participants
est
assurée
par
les
organisateurs
de
la
course.
Si
un
accident
venait
à
se
produire
seule
la
responsabilité
de
la
société
ALPES
VELO,
organisateur
du
« Tour
de
l'Avenir
de
la femme
et
de
l'homme
»,
serait
engagée,
en
aucune
manière
celle
de
la ville
ne
serait
être
recherchée.
ARTICLE
6
Tout
véhicule
se
trouvant
en
stationnement
interdit
par
le
présent
arrêté
pourra
être
placé
en
fourrière. ARTICLE
7
Le
présent
arrêté
pourra
être
déféré
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à
courir
à
compter
de
la
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification. Le
Tribunal
Administratif
peut-être
saisi
d'une
requête
déposée
sur
le
site
www.telerecours.fr
ARTICLE
8
Mme
le
Maire,
les
services
techniques
municipaux,
la
Police
Municipale,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
et
dont
ampliation
sera
transmise
à :
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
-
Monsieur
le Chef
du
centre
de
secours
-
Monsieur
le
directeur
de
l’organisation
Fait
et
arrêté
à
Pérouges,
le
31
juillet
2025
Le
Maire,
Nathalie
MICOLAS