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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+16+MAI+
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+16+MAI+)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
16 mai 2022
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr DENOS Patrick, Mme
Hélène ALLIET, Mme GERVAISE Françoise, Mr LANGEARD Sébastien et Mr LELIÈVRE Benoît.
Absents excusés : Mme BOUDIER Valérie, Mr Nathan ROBIN, Mr Laurent NOËL,
Absente : Mme Zélie DUPONT Zéline
Secrétaire de séance : Mme ALLIET Hélène
Le compte-rendu de la séance du 13 avril 2022 est adopté à l’unanimité des membres présents.
Démission de Mme Zéline DUPONT
Mr le Maire donne lecture aux membres présents de la lettre envoyée par Mme Zéline Dupont, motivant
sa démission. Le conseil prend acte de celle-ci.
Corrections apportées à la composition des commissions communales
A la suite des deux dernières démissions, Mr le Maire propose d’apporter des modifications afin de
garder des commissions équilibrées. Les membres du conseil municipal entérinent à l’unanimité, la
nouvelle composition des commissions communales.
Ingénierie de projet
Mr le Maire expose la proposition de la CMB d’adhérer à un service d’ingénierie de projet, permettant
ainsi de bénéficier de conseils et d’une aide à la faisabilité. Pour accéder à ce nouveau service il est
demandé d’adhérer pour une durée de 6 années et une somme de 500 € par an. Chaque intervention
étant facturée en sus. Monsieur le Maire informe les conseillers que le Département propose un service
de conseil similaire. Les membres du conseil déclinent à l’unanimité cette adhésion.
Plan Climat Air Énergie Territorial de Coutances Mer et Bocage
Monsieur le Maire expose aux conseillers le Plan Climat Air Énergie Territorial en cours d’élaboration par
la CMB, prenant appui sur la stratégie nationale bas carbone et le Schéma Régional d’Aménagement,
de Développement Durable et d’Egalité des Territoires (SRADDET). Ce plan, à l’issue d’ateliers de travail,
prend la forme de propositions en matière de Sobriété et Efficacité Energétiques, et d’actions autant en
matière d’électricité renouvelable, de chaleur renouvelable qu’en méthanisation. Ainsi, six principaux
enjeux en matière de transition écologique ont été définis par Coutances Mer et Bocage pour son
territoire. Ceux-ci consistent notamment à améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments,
réduire la dépendance aux énergies fossiles, faire évoluer la mobilité, développer les
énergies renouvelables locales, favoriser des pratiques agricoles durables et lancer des
trajectoires durables de diminution des consommations et des émissions. Le conseil municipal
prend acte de ce plan Climat et des objectifs à atteindre.
Avis sur le SAGE-COC
Monsieur le Maire présente aux conseillers un exposé synthétique du règlement du SAGE COC, et du
Plan d’Aménagement et de Gestion Durable, qui visent à atteindre un équilibre durable entre protection des milieux aquatiques et satisfaction des usages à l’échelle du territoire. Le conseil municipal prend
acte du rapport et émet un avis favorable tout en regrettant d’avoir été sollicité sur un document très
technique et volumineux. Le conseil aurait souhaité émettre un avis sur un document plus synthétique.
Courrier de Madame Cécile ALLORENT-BRIONNE
Monsieur le Maire donne lecture de la lettre adressée par courriel par Mme Cécile ALLORENT-BRIONNE
à lui-même et aux adjoints en avril concernant l’approvisionnement de la cantine en produits bio.
Maraîchère Bio installée sur la commune et référente pour la Région de l’association Bio en Normandie,
elle s’interroge sur la proportion de légumes et fruits bio achetés pour la cantine scolaire et le respect
des proportions imposées par la loi EGALIM. Le conseil municipal prend acte de cette requête et une
réponse écrite sera faite à l’appui de données chiffrées.
Tarif Electricité Salle de Convivialité
Le tarif utilisé en 2022 pour la participation aux dépenses d’électricité des locataires de la Salle de
Convivialité est actuellement de 0.11 € par kW et date de 2008. Sur proposition de Monsieur le Maire,
le conseil approuve à l’unanimité sa révision et décide de porter celui-ci à 0.25 € par kW afin de
s’approcher du coût réel appliqué par EDF.
Composition du bureau de vote des élections législatives
Le tableau des personnes présentes aux bureaux de vote pour les législatives les 12 et 19 juin prochains
est complété en séance. Il sera envoyé aux conseillers par courriel.
Questions diverses
• Chiens bruyants dans le bourg : une intervention de la Société Protectrice des Animaux (SPA)
va être demandée dans un premier temps.
• Projet d’accueil d’un cirque avec l’école : Monsieur le Maire rencontrera la directrice pour affiner
le projet, notamment au regard des conditions d’accueil sur site demandées par la compagnie
du cirque.
• Monsieur Aurélien POTET envisage un nettoyage des parterres de la commune le samedi 21
mai après-midi et sollicite des volontaires.
Informations municipales
• La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au lundi 27 juin 2022 à 20.30.
• Monsieur Aurélien POTET informe que l’Assemblée Générale de Saint-Denis Le Vêtu Patrimoine
aura lieu le samedi 21 mai 2022 à 10 heures 30 dans la salle de la mairie.