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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2018 10 08
Document publié le Lundi 8 octobre 2018 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2018 10 08)
Thèmes du document : Banque, Transports, Institutions publiques,
Le lundi 8 octobre 2018, à 19 h
00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
CROS
Patricia,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et
TAILLANDIER
Armelle.
MM.
AUDIOT
Francis,
ASSADET
Alain,
BERGERAULT
Erick,
BLAIN
Claude,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian
et
PHILIPPE
Narcisse.
Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
Céline
et
M.
REMANJON
Patrice.
Secrétaire
de
séance
: M.
NOUAT
Christian.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
FINANCES
COMMUNALES
: le
Maire
donne
lecture
de
l’analyse
financière
de
sa
commune
et de
ses
conclusions
établie
par
le Trésorier
municipal,
après
sa
dernière
visite,
accompagné
d’agents
de
la
DGFIP.
Cette
dernière
fait
apparaître
une
situation
saine
laissant
présager
une
situation
financière
stable
et propice
à quelques
investissements
(travaux
de
la route
des
Aix
et aménagement
de
la future
maison
médicale).
MAISON
MEDICALE
:
l’acquisition
de
la maison
rue
du
Foyer
Logements
(ancien
musée
de
lampes
à huile)
a été
faite
récemment
par
la
commune.
De
plus
une
réunion
a eu
lieu
regroupant
plusieurs
professionnels
de
santé,
des
élus
et le
futur
maître
d’œuvre
en
vue
de
définir
les
besoins
de
chacun.
Un
calendrier
des
travaux
sera
proposé
et une
livraison
en
mars
2020
est
envisagée.
Des
demandes
de
financement
seront
faites
auprès
de
plusieurs
organismes
dès
qu’une
estimation
globale
de
ces
travaux
sera
connue.
TRAVAUX
EN
COURS
: les
travaux
de
renforcement
de
voirie
ont
débuté
sur
plusieurs
routes
communales.
La
rénovation
de
la
maison
communale
1
rue
Franche
va
bientôt
être
terminée
(isolation,
sanitaires,
électricité
et
peintures).
RIFSEEP
: le
Conseil
Municipal
décide
de
valider
la décision
de
la commission
communale
du
personnel
réunie
dernièrement
quant
au
projet
de
refonte
du
régime
indemnitaire
du
personnel
communal.
Une
information
a
été
faite
auprès
de
chaque
agent
sur
ce
projet.
Une
saisine
du
Comité
Technique
auprès
du
Centre
de
Gestion
du
Cher
pour
avis
sera
déposée
et une
décision
finale
interviendra
en
fin
d’année
pour
une
mise
en
place
du
nouveau
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
au
1
janvier
2019.
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
:
le Conseil
Municipal
est
informé
que
des
activités
manuelles
pourront
être
proposées
aux
enfants
qui
le
souhaitent
durant
l’accueil
périscolaire.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: l’adjointe
chargée
de
la jeunesse
et de
lenfance
fait
part
à l’assemblée
de
la hausse
des
effectifs
des
plus
petits
au
restaurant
scolaire
nécessitant
ainsi
une
nouvelle
organisation
pour
permettre
à chacun
de
disposer
d’un
temps
de
pause
méridienne
mieux
adapté.
L'élection
des
représentants
des
parents
d’élèves
aura
lieu
vendredi
12
octobre
et un
conseil
d’école
sera
prévu
le 16
octobre.
Des
petits
logos
seront
ajoutés
aux
menus
du
restaurant
scolaire
pour
mentionner
:
« fait
maison
», «
jardin
de
la Commune
» et
« commerce
local
». Tous
les
travaux
d’aménagement
des
locaux
scolaires
sont
terminés
à part
les
stores
qui
seront
remplacés
mercredi.
L’adjointe
chargée
de
l’animation
et des
associations
fait
état
du
bon
déroulement
de
la petite
cérémonie
pour
l’accueil
des
nouveaux
arrivants
et la
remise
des
prix
aux
lauréats
du
concours
communal
des
maisons
fleuries
le
14
septembre.
Le
menu
du
repas
des
Aînés
qui
sera
servi
le
1%
décembre
est
finalisé
par
assemblée.
Une
réunion
sera
organisée
dans
le courant
du
mois
d’octobre
en
vue
de
la préparation
de
l’édition
nouvelle
du
bulletin
municipal.
Les
dates
des
diverses
fêtes
et cérémonies
officielles
pour
2019
sont
données
aux
élus.
L’adjoint
chargé
de
l’environnement
donne
la parole
à son
représentant
au
sein
de
la commission
environnement
de
la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
et
le
compte-rendu
de
la
dernière
modestie
nu
L'aml£
as
NT.
-
+
+
. nouveau
règlement
commun
à chaque
déchetterie
sera
prévu
prochainement.
Au
passage
aux
horaires
d’hiver,
les
trois
déchetteries
intercommunautaires
seront
ouvertes
tous
les
après-midi
de
la semaine
du
lundi
au
samedi
et
quelques
matinées
suivant
les
sites.
L’adjoint
chargé
des
bâtiments
et de
la voirie
donne
à l’assemblée
les
résultats
de
la consultation
pour
les
travaux
de
voirie
2018.
La
société
COLAS
de
Bourges
propose
l’exécution
des
travaux
au
prix
de
66
010,58
€ HT.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
Ces
travaux
seront
réalisés
avant
le 1°
décembre
prochain
et
les
riverains,
notamment
ceux
de
la rue
de
Fontbertrange
seront
avisés.
Une
prochaine
réunion
aura
lieu
jeudi
11 octobre
pour
poursuivre
le projet
de
sécurisation
de
la route
de
Bourges. Des
travaux
de
reprise
de
branchements
d’eau
potable
sur
une
nouvelle
conduite
chemin
des
Louis
vont
être
réalisés.
Pour
cela
plusieurs
devis
ont
été
reçus.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
pris
connaissance,
accepte
ces
derniers.
Le
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(C.L.E.C.T.)
est
présenté
à
l’assemblée
laissant
apparaître
les
montants
de
l’allocation
compensatrice
qui
sera
versée
en
2018
et
en
2019
après
déduction
des
participations
diverses
(GEMAPI,
PAYS
DE
BOURGES,
Voirie
2018
et
PLUI).
TRANSPORTS
SCOLAIRES
:
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
malgré
un
début
d’année
scolaire
difficile,
le bus
scolaire
(collège)
s’arrête
désormais
aux
arrêts
prévus.
Ceux
qui
avaient
été
gelés
sont
desservis.
AFFAIRES
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
: Le
Chef
du
Centre
de
secours
MESO
ayant
fait
valoir
ses
droits
à
la
retraite,
Mme
Marie-Christine
MARTIN
a été
nommée
Cheffe
de
centre
par
intérim.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
louer
la maison
communale
1 rue
Franche
à un
agent
communal
moyennant
un
loyer
mensuel
de
350
€.
Les
riverains
seront
avisés
de
la
mise
en
vente
du
terrain
de
l’Echaudement
avant
toute
décision.
La
proposition
de
marché
de
maîtrise
d’œuvre
présentée
par
la société
PRA
XIS
est
acceptée
aux
conditions
prévues. Le
Conseil
Municipal
accepte
de
demander
à Mme
la Préfète
du
Cher
la dissolution
volontaire
du
Syndicat
Mixte
de
Développement
du
Pays
de
Bourges
et de
proposer
le transfert
de
l’actif,
du
passif
et des
services
du
SMO
au
PETR
(Pôle
d’Equilibre
Territorial
et
Rural).
Le
Maire
informe
l’Assemblée
du
réaménagement
des
emprunts
garantis
par
la Commune
et souscrits
par
la
société
anonyme
d’HLM
France
Loire.
Le
Conseil
Municipal
accepte
ce
réaménagement
d'emprunts
garantis. Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
une
convention
pour
les
frais
de
fonctionnement
et de
cantine
pour
les
enfants
domiciliés
aux
Thébaults
et scolarisés
à l’Ecole
publique
d’Henrichemont.
Il en
est
de
même
pour
la
section
RASED.
Le
Conseil
Municipal,
à 8
voix
pour,
4 voix
contre
et 3
abstentions,
décide
d’allouer
une
indemnité
de
conseil
au
nouveau
comptable
du
Trésor,
receveur
de
la Commune.
Lors
de
la précédente
réunion
du
Conseil
Municipal,
la mutation
d'un
agent
avait
été
évoquée.
Ce
point
n’est
plus
d’actualité,
cet
agent
souhaite
rester
dans
notre
collectivité.
Séance
levée
à 22
h 45.