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Procès Verbal - D04072024 09 Tableau DES Effectifs au 01 09 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D04072024 09 Tableau DES Effectifs au 01 09 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SELESTAT
Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 21
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le S L C
ID : 067-216700732-20240708-2024070409-DE
Commune de CHATENOIS
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 04 juillet 2024
Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM. Pascal HELDE, Christophe ELSAESSER, Mmes Nadine
GUTHAPFEL, Sandrine DEMAY, M. Denis WACHBAR, Mme Amandine
MARTIN, MM. Jean LACHMANN, Éric BRUNSTEIN, Mmes Anne-Catherine
DORIDANT, Bénédicte SADOWNICZYK, M. Yann VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Jean-Paul BARTH donne pouvoir à Daniel BROCKER
Michel GOETTELMANN donne pouvoir à Christophe BOHN
Sabrina DUSSOURD donne pouvoir à Christine GILL
Lysiane STENGER donne pouvoir à Luc ADONETH
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Sylvie LIGNER
Axèle EBELIN donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Absents :
10. Budget — Finances — Développement économique -— Elections — Personnel administratif - ART Rat
RAPPORTEUR : M. Christophe BOHN
10.1. Tableau des effectifs au 01/09/2024
DELIBERATION D04072024/09
Un tableau des effectifs ne concerne que les agents fonctionnaires et les contractuels de droit public. Il est
proposé une mise à jour du tableau des effectifs compte tenu d’une promotion interne en cours :
Services techniques :
Matthieu NORMANDIN bénéficie d’une promotion interne suite à la réussite de son examen d’agent de
maitrise. Il est donc nommé agent de maitrise à compter du 01 janvier 2024 (1 poste vacant au tableau des
effectifs du 01/12/2023).
Pour information,
Michel BRICKA, au service des espaces verts, sera titularisé à compter du 4 juillet 2024.
Davinia DAVID, au service des espaces verts, sera stagiairisée à compter du 28 août 2024. Ainsi,
Envoyé en préfecture le 08/07/2024
Reçu en préfecture le 08/07/2024
Publié le S L Or
ID : 067-216700732-20240708-2024070409-DE
Au 1°" septembre 2024, le tableau des effectifs se présente donc comme suit :
Cadres d'emploi Nombre
Attaché territorial faisant fonction de 1 pourvu
directeur général des services
Attaché territorial 1 pourvu + 1 non pourvu
Rédacteur principal 1°"° classe 1 pourvu
Rédacteur 1 pourvu + 1 non pourvu
Adjoint administratif principal 1°" classe 3 pourvus + 1 non pourvu
Adjoint administratif principal 2°" classe 2 pourvus
Adjoint administratif 1 non pourvu
EMPLOI ADMINISTRATIF 7TIT/1NONTIT 8 + 4 non pourvus
ATSEM principal 1°"° Classe 1 pourvu ATSEM principal 2°" Classe 1 non pourvu EMPLOI SOCIAL 1TIT /ONONTIT 1 + 1 non pourvu Adjoint d'animation territorial principal de 1 pourvu
1°" classe
Adjoint d'animation territorial 1 non pourvu
EMPLOI ANIMATION 1TIT/ONONTIT 1 + 1 non pourvu
Chef de service de police municipale 1 pourvu
Brigadier
Gardien-Brigadier 2 pourvus
EMPLOI POLICE MUNICIPALE 3 TIT /ONONTIT 3 pourvus
Ingénieur 1 pourvu
Technicien 1 non pourvu
Agent de maîtrise principal 2 +1 non pourvu
Agent de maîtrise 2 +1 non pourvu
Adjoint technique principal 1°" classe 1 +1 non pourvu
Adjoint technique principal 2°"° classe 3 pourvus + 1 non pourvu
Adjoint technique 9 pourvus
EMPLOI TECHNIQUE 15 TIT/ 3 NONTIT 18 + 5 non pourvus
TOTAL 27 TIT/ ANONTIT 42 postes ouverts
31 pourvus
11 non pourvus
POUR : 27
CONTRE : 0
ABSTENTION : O
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 08 juillet 2024
Jean LACHMANN
Le secrétaire de séance,
ADOPTÉE A L'UNANIMITE