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Procès Verbal - D14092023 13 Tableau DES Effectifs 01 10 2023
Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Châtenois.
Lien du pdf (Procès Verbal - D14092023 13 Tableau DES Effectifs 01 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
Arrondissement de SELESTAT
Nombre des membres
du Conseil Municipal élus : 27
Nombre des membres
qui se trouvent en fonction : 27
Nombre des membres
qui ont assisté à la séance : 21
Commune de CHATENOIS
Extrait du procès-verbal
des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 14 septembre 2023
Sous la présidence de M. le Maire, Luc ADONETH
Présents :
M. Christian OTTENWAELDER, Mme Sylvie LIGNER, M. Stéphane SIGRIST,
Mme Christine GILL, M. Christophe BOHN, Mme Anne HEUBERGER, Adjoints au Maire
MM. Daniel BROCKER, Patrick DELSART, Mme Marie-Antoinette
SYLVESTRE, MM Jean-Paul BARTH, Pascal HELDE, Christophe
ELSAESSER, Mme Nadine GUTHAPFEL, M. Denis WACHBAR, Mmes
Sabrina DUSSOURD, Lysiane STENGER, Amandine MARTIN,
M. Jean LACHMANN, Mme Anne-Catherine DORIDANT, M. Yann
VILARDELL, Conseillers municipaux
Absents excusés :
Michel GOETTELMANN donne pouvoir à Patrick DELSART
Sandrine DEMAY donne pouvoir à Luc ADONETH
Claire-Catherine BRUN donne pouvoir à Stéphane SIGRIST
Axèle EBELIN donne pouvoir à Christian OTTENWAELDER
Eric BRUSNTEIN donne pouvoir à Jean LACHMANN
Bénédicte SADOWNICZYK donne pouvoir à Anne-Catherine DORIDANT
Absents :
10 Budget — Finances — Développement économique — Elections — Personnel administratif -
Tourisme
RAPPORTEUR : M. BOHN
10.7. Tableau des effectifs au 01/10/2023
DELIBERATION 14092023/13
Un tableau des effectifs ne concerne que les agents fonctionnaires et les contractuels de droit public. Il est
proposé une mise à jour du tableau des effectifs compte tenu des intégrations récentes et des recrutements à venir:
Service administratif : Mutation effective au 1° septembre d’un assistant de direction - Comptabilité sur le
grade d’adjoint administratif principal 2° classe, nommé Stéphane WIEST. Radiation des effectifs d’Alexandra
MARTIN, libérant un poste d’adjoint administratif principal de 1ere classe. Les missions d’Alexandra ont été
réparties entre Anne-Sophie PENET, depuis le 17/07/2023 en charge des affaires scolaires, CME, sociales,
avec la reprise des RH d’Anne-Christine BEZIER, et Stéphane WIEST, en charge de la comptabilité et des
commandes interservices, puis reprise de l’assistanat de direction de Anne-Christine BEZIER. Service technique : Nomination stagiaire de Pierre SANDMANN à compter du 1° octobre 2023,
renouvellement d’Axel MARQUET en contrat de projet pendant 3 ans; le tableau des effectifs est inchangé
dans les deux cas puisque les agents sont déjà présents. Mutation de Sébastien LUDWIG vers la commune de
Barr en cours, un recrutement est lancé. Un poste d’adjoint technique principal de 2° classe est rajouté dans
l'éventualité d’un recrutement dans ce grade, des postes étant encore disponibles dans les autres grades.
Service Propreté / ELT: démission de Virginie BOTTIN au 01/10, le poste laissé vacant au grade d’adjoint
technique sera repris par Aline FELLMANN, après candidature. Un recrutement en CDD est en cours pour
remplacer Nadège, en arrêt longue maladie.
ADJONCTION : 1 adjoint technique principal de 2° classe
Au 1° octobre 2023, le tableau des effectifs se présente donc comme suit :
Cadres d'emploi Nombre
Attaché territorial faisant fonction de
directeur général des services
1 pourvu
Attaché territorial 1 pourvu + 1 non pourvu
Rédacteur principal 1°° classe 1 pourvu Rédacteur 2 pourvus Adjoint administratif principal 1°" classe 3 pourvus + 1 non pourvu
Adjoint administratif principal 2è"° classe 2 pourvus
Adjoint administratif 1 non pourvu
EMPLOI ADMINISTRATIF 7TIT/2NONTIT 9 + 3 non pourvus
ATSEM principal 1°" Classe 1 pourvu ATSEM principal 2°" Classe 1 non pourvu EMPLOI SOCIAL 1TIT /ONONTIT 1 +1 non pourvu
Adjoint d'animation territorial principal de 1 pourvu
19 classe
Adjoint d'animation territorial 1 non pourvu
EMPLOI ANIMATION 1TIT/ONONTIT 1 +1 non pourvu
Chef de service de police municipale 1 pourvu
Brigadier
Gardien-Brigadier 2 pourvus
EMPLOI POLICE MUNICIPALE 3 TIT / ONONTIT 3 pourvus
Ingénieur 1 pourvu
Technicien 1 non pourvu
Agent de maîtrise principal 2 +1 non pourvu
Agent de maîtrise 2 +1 non pourvu
Adjoint technique principal 1°" classe 1 +1 non pourvu
Adjoint technique principal 2°" classe 4 pourvus + 1 non pourvu
Adjoint technique 7 pourvus + 2 non pourvus
EMPLOI TECHNIQUE 14TIT/4NONTIT | 17 +7 non pourvus
TOTAL 26 TIT / 6 NON TIT 43 postes ouverts
31 pourvus
12 non pourvus
POUR : 27 bn dE.
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
ADOPTÉE A L'UNANIMITE
DELIBERATION EXECUTOIRE
Pour extrait conforme
Châtenois, le 19 septembre 2023
Jean LACHMANN
Le secrétaire de séance,