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Déliberation - SCAN 20260212 092200
Déliberation - SCAN 20250703 132930
Acte - SCAN 20240325 153423
unknown - SCAN 20240301 082802
unknown - SCAN 20241218 101920
Déliberation - liste des deliberations du 10 sept 2026
Compte-Rendu - SCAN 20260904 082712
Document publié le Jeudi 10 septembre 2026 par la commune de Sonzay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SCAN 20260904 082712)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
PTE Le Conseil Municipal de la Commune se réunira SI en séance ordinaire le : a 4 JEUDI 10 SEPTEMBRE 2026 à 19H00
SALLE DES ASSOCIATIONS
ORDRE DU JOUR
1. DCM N°2026-56 Approbation du compte-rendu du 4 juin 2026
2. DCM N°2026-57 Rapport annuel 2025 du délégataire de la délégation de service public
d'assainissement
3. DCM N°2026-58 Rapport annuel 2025 du délégataire de la délégation de service public
d’eau potable
4. DCM N°2026-59 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public
d'assainissement collectif 2025
5. DCM N°2026-60 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau
potable 2025
6. DCM N°2026-61 Désignation du référent déontologue
7. DCM N°2026-62 Mise en place de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
8. DCM N°2026-63 Subvention association « Les enfants d'abord » |
9. DCM N°2026-64 Tarifs communaux 2027 - Ajout tarif location salle
10.DCM N°2026-65 Location salle des fêtes : Incident technique
11.DCM N°2026-66 Mise à jour du règlement des salles communales et adoption d'un
règlement financier prévoyant les modalités de paiement
12.DCM N°2026-67 Solidarité en faveur des communes sinistrées
13.DCM N°2026-68 Reprise des concessions à l’état d'abandon dans le cimetière de
Sonzay
14.DCM N°2026-69 Création d'un emploi permanent d'adjoint administratif
15.DCM N°2026-70 MAJ du tableau des effectifs
16.Questions diverses
17.Date du prochain Conseil municipal
A Sonzay, le 04 septembre 2026