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Convocation - cm 20240704 convocation
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Vivonne.
Lien du pdf (Convocation - cm 20240704 convocation)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Environnement,
x ‘Ville de
|Vivonne Le are ge von IS — 4
Mesdames et Messieurs les élu(e)s
du Conseil Municipal de Vivonne
Vivonne, le 27 juin 2024
(Courrier envoyé par voie électronique)
Mesdames, Messieurs,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion qui se déroulera le :
Le Jeudi 4 juillet 2024
À la mairie - Salle du Conseil Municipal
A 20 heures 00
AVANT L'OUVERTURE DU CONSEIL MUNICIPAL, IL SERA PROCÉDÉ AU TIRA GE AU SORT DES JURÉS
APPELÉS À FORMER LA LISTE DU JURY D'ASSISES DE L'ANNÉE 2025.
ORDRE DU JOUR :
-_ Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal en vertu des
articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- 2024 064 Logement Henri Pétonnet: détermination du montant du loyer pour le
logement situé au n°16
- 2024 065 Création d'une commission de délégation de service public
- 2024 066 Création d'une régie, d'un conseil d'exploitation relatifs au suivi des projets de production d'énergies renouvelables et désignation de son directeur
AFFAIRES SCOLAIRES
- 2024_067 Projet de réaffectation des locaux de l’école élémentaire Langevin WALLON
FINANCES
- 2024 068 Budget annexe « Energies Renouvelables Vivonnoises » : fixation de la
durée d'amortissement des immobilisations
Correspondance à adresser
à Madame le Maire,
4, avenue de Bordeaux
BP 70010 : 86370 Vivonne
Téléphone : 05 49 43 41 05
Télécopie : 054943 34 87
Courriel : contact@vivonne.fr 1
www.vivonne.fr 2024 069 Détermination des tarifs des services périscolaires
- 2024 070 Aïre aquatique : modification de la grille tarifaire
SPORT
- 2024 071 Bassin d'initiation à la natation: modification du règlement des ateliers aquatiques
MARCHÉS PUBLICS
- 2024 072Travaux de rénovation énergétique de l’école élémentaire — Lot 2 Gros œuvre VRD : avenant n° 2
- 2024 073 Marché de travaux de rénovation de l'école maternelle — Lot 11 Electricité
Photovoltaïque : avenant n°1
URBANISME
- 2024 074 ZAC de la Plante aux Carmes : proposition de cession foncière
- 2024 075 Détermination des zones d'accélération de la production des énergies renouvelables.
RESSOURCES HUMAINES
- 2024 076 Rentrée scolaire 2024: modification des temps de travail des agents
périscolaires
- 2024 077 Complexe sportif : accroissement temporaire d'activité.
-__ Points pour information
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération la meilleure.
Le Maire,
Rose-Marie BÉRTAUD