Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cm 20240704 convocation
Convocation - cm 20240328 convocation
Convocation - cm 20240304 convocation
Convocation - cm 20250514 convocation
Convocation - cm 20250710 convocation
Convocation - cm 20240314 convocation
Convocation - cm 20250123 convocation
Convocation - cm 20250410 convocation
Convocation - cm 20250220 convocation
Convocation - cm 20240123 convocation
Convocation - cm 20250327 convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vivonne.
Lien du pdf (Convocation - cm 20250327 convocation)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Fiscalité,
» ‘Ville de
RE Le Mar ce von
Mesdames et Messieurs les élu(e)s
du Conseil Municipal de Vivonne
Vivonne, le 13 mars 2027
RÉUNION DU CONSEIL MU
(Courrier envoyé par voie électronique)
Mesdames, Messieurs,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion qui se déroulera le:
k Le Jeudi 27 mars 2025
A la mairie - Salle du Conseil Municipal
A 20 heures 00
ORDRE DU JOUR :
- Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
FINANCES
Y Compte financier unique 2024 : budget principal ;
Y Compte financier unique 2024 : budget annexe « caserne de gendarmerie » ;
Ÿ Compte financier unique 2024 : budget annexe « ZAC de la Plante aux Carmes » ;
Y Compte financier unique 2024 : budget annexe « camping municipal » ;
Ÿ Compte financier unique 2024 : budget annexe « énergies renouvelables Vivonnoises » ;
Y Budget principal : affectation des résultats 2024 ;
* Budget annexe « Caserne de gendarmerie » : affectation des résultats 2024 ;
* Budget annexe « ZAC de la Plante aux Carmes » : affectation des résultats 2024 ;
Y Budget annexe « Camping municipal » : affectation des résultats 2024 ;
Y Fiscalité directe locale : détermination des taux d'imposition 2025 ;
Y Budget primitif 2025 : budget principal ;
Y Budget primitif 2025 : budget annexe « Caserne de gendarmerie » ;
Correspondance à adresser
à Madame le Maire,
4, avenue de Bordeaux
BP 70010 + 86370 Vivonne
Téléphone : 05 49 43 41 05
Télécopie : 05 49 43 34 87
Courriel : contact@vivonne.fr
www.vivonne. Y Budget primitif 2025 : budget annexe « ZAC de la Plante aux Carmes » ;
* Budget annexe « Camping municipal » : attribution d’une subvention d'exploitation ;
Y Budget annexe « Camping municipal » : détermination des tarifs 2025 ;
Y Budget annexe « Camping municipal » : versement d’une avance de trésorerie ;
Cession des panneaux photovoltaïques de l'école maternelle : jeux d'écriture entre budget principal et le budget annexe « Energies renouvelables Vivonnoises» ;
Budget annexe « Energies renouvelables Vivonnoises » versement d'une avance remboursable du budget principal ;
Y Budget primitif 2025 budget annexe « Camping municipal » ;
* Budget primitif 2025 : budget annexe « Energies renouvelables Vivonnoises » ;
Y Subvention annuelle au CCAS ;
Y Examen des demandes de subventions des associations au titre de l’année 2025 ;
Y Redevance d'occupation du domaine public de l'opérateur SRD Energie Vienne au titre de
l'année 2025 ;
Y Opération « bol de riz » ;
Ÿ Participation financière obligatoire pour la mutuelle santé : mandat au centre de Gestion
de la Vienne ;
URBANISME
* Proposition de contrat de cession de la dalle béton située place des Tilleuls, sur le domaine
public ;
Y Raccordement d’un site de production photovoltaïque lieu-dit Vaubourdeau : convention amiable de mise à disposition d’une parcelle communale pour l'implantation d'un poste de
transformation ;
Y Cession du presbytère communal ;
RESSOURCES HUMAINES
Y Service Technique : accroissement temporaire d'activité.
Points pour information
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération la meilleure.
Le Maire,