Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 204 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 057 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 106 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 050 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 112 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 157 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - ANNEXE
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 044 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 044 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 051 20
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 179 2025 Designation des membres dans les commissions thematiques de la CCPF
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 179 2025 Designation des membres dans les commissions thematiques de la CCPF)
Thèmes du document : Numérique, Économie et finances, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°179/2025
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2025
Date de convocation : 19 septembre 2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 19 septembre 2025
Nombre de présents : 63
Nombre de pouvoirs : 6
Nombre de votants : 69
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq septembre à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Bléneau, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix-neuf septembre deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BECKER Cécile, BOURDETTE Didier, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, GUILLAUME Philippe, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JACQUET Luc, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LETELLIER Francis, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PAURON Éric, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, RIGAULT Jean-Michel, ROY Daniel, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, SOCHON Christian, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VAN DAMME Hervé, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique.
Délégués titulaires excusés : BROUSSEAU Chantal, CONTE Claude (suppléant M. Van Damme), COUET Micheline (suppléant M. Bourdette), DUFOUR Vincent, JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LEGER Jean-Marc (pouvoir à M. Rigault), LHOTE Mireille, PICARD Christine, PROT Michel (pouvoir à M. Buttner), SAULNIER Nathalie (pouvoir à Mme Jard), VASSENT Frédéric (pouvoir à Mme Thieulent), XAINTE Arnaud (pouvoir à Mme Grosjean).
Délégués absents : CHAMPAGNAT Jean-Louis, DA SILVA MOREIRA Paulo, LEPRÉ Sandrine, LOURY Jean-Noël, MICHEL Nathalie, PRIGNOT Roger.
Secrétaire de Séance : BEAUJARD Maryse
OBJET : Désignation des membres dans les commissions thématiques de la CCPF
- Considérant la démission de M. Bernard MOISSETTE aux commissions Développement économique et numérique et à la commission Mobilité / Urbanisme / Habitat / ADS - Considérant la proposition de la commune de Charny-Orée-de-Puisaye de le remplacer dans les commissions concernées,
- Sur proposition du Président,
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à 67 voix pour et 2 contre : - Prend acte de la démission de M. Bernard MOISSETTE pour la commune de Charny- Orée-de-Puisaye aux commissions Développement économique et numérique et à la commission Mobilité/Urbanisme/Habitat/ ADS ;RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°179/2025
2
- Désigne Madame Fabienne JAVON pour siéger à la commission Développement économique et numérique et Madame Élodie MENARD pour siéger à la commission Mobilité / Urbanisme / Habitat / ADS pour la commune de Charny-Orée-de-Puisaye.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI