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Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Carhaix-Plouguer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dlibrations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
N° délibération Objet Vote
2023-031 Subventions aux associations 2023 Approuvée
2023-032 Demande de subvention au titre de l’appel à projet Fonds Départemental Sécurité Routière 2023 Approuvée
2023-033 Résiliation de la concession d’aménagement du lotissement de Kerléon – Balance comptable de l’opération Approuvée
2023-034 Création d’un groupement de commande pour la fourniture de vêtements de travail et d’Equipements de Protection Individuelle Approuvée
2023-035 Convention avec FREE pour le camion antenne qui sera positionnée à l'angle Sud-Ouest du terrain de Rugby (Parcelle B974) Approuvée
2023-036 Convention tripartite Commune – INFRACOS – VEOLIA– Antennes téléphoniques sur le Réservoir des Oiseaux Approuvée
2023-037
Conseil d’administration de la régie du centre de congrès - Désignation
des 7 représentants de la commune - Désignation de 2 personnes
qualifiées.
Approuvée
2023-038
Conseil d’administration de la régie de l’espace Glenmor - Désignation
des 7 administrateurs qui représenteront la commune - Désignation de 2
personnes qualifiées.
Approuvée
Conseil Municipal du lundi 24 avril 2023
Liste des délibérations