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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Carhaix-Plouguer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dlibrations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Humanitaire,
N° Délibération Objet Vote
2024-10 Fixation des tarifs de locations - Compléments aux tarifs communaux votés les 27 novembre et 18 décembre 2023 Approuvée
2024-11 Fiscalité directe locale : Fixation des taux communaux 2024 Approuvée
2024-12 Budget primitif général Approuvée
2024-13 Budget eau potable Approuvée
2024-14 Budget du servcie assainissement Approuvée
2024-15 Budget du lotissement du Poher Approuvée
2024-16 Bugdet de l'instruction des autorisations d'urbanisme Approuvée
2024-17 Budget principal Ville : Autorisation de programme/Crédits de paiement (AP/CP) Approuvée
2024-18 Adhésions et participations 2024 Approuvée
2024-19 Modalité d’attribution de l’attribution de compensation à compter de l’année 2024 Approuvée
2024-20 Réfection des carrières du centre équestre – Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère Approuvée
2024-21 Création d’une piste d’athlétisme – demande de subventions délib 09-23 Approuvée
2024-22 Produit des amendes de police – demande de subvention Approuvée
2024-23 Tempête Ciaran – Demande de dotation de solidarité en faveur de l’équipement Approuvée
2024-24 Tempête Ciaran – Demande de fonds spécial au Conseil départemental du Finistère Approuvée
2024-25 Demande de subventions socle numérique- Ecole de l'enfant Jésus. Approuvée
2024-26 Demande de garantie d’emprunt – Logement locatifs Allée des Peupliers Approuvée
2024-27 Vente d’une licence IV Approuvée
2024-28 Opération programmée pour l’amélioration de l’Habitat – Renouvellement urbain (OPAH-RU) dans le centre-ville de Carhaix Approuvée
2024-29 Servitude ENEDIS sur un terrain communal rue de Beg Avel – Régularisation et acte notarié Approuvée
2024-30
Convention d’occupation temporaire du domaine public pour FREE
Mobile pendant le festival des Vieilles Charrues pour installer un
camion antenne
Approuvée
2024-31
Groupement de commande – Travaux de sous-traitance espaces
verts et bâtiments (second œuvre) et restauration de petit
patrimoine / Désignation du coordonnateur du groupement
(mairie)
Approuvée
2024-32
Création d’un service commun pour l’instruction des demandes
d’autorisation d’urbanisme entre Poher communauté et les
communes membres
Approuvée
2024-33 Acquisition du 3 rue de Brest - protocole transactionnel Approuvée
2024-34 Acquisition Maison 6, rue de la Tour d’Auvergne Approuvée
2024-35 Acquisition 10, Place de la Mairie Approuvée
Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Liste des délibérations 2024-36
23. Convention de mise à disposition des locaux dédiés à
l’hébergement temporaire et d’urgence et conditions
d’intervention des agents des services bâtiments de la ville de
Carhaix
Approuvée
2024-37
Modification du tableau des emplois – poste d’assistant à maîtrise
d’ouvrage - recalibrage du poste de technicien (cat B) à ingénieur
principal (cat A)
Approuvée
2024-38
Modification du tableau des emplois – création de 2 postes
d’adjoints techniques (cat C) chargés de gérer l’éclairage public de
la collectivité, à temps complet (électriciens), à compter du 1er Mai
2024
Approuvée
2024-39
Signature d’une convention de prestation de service pour la
mutualisation du poste d’assistante administrative du service des
sports au profit de Poher communauté, à compter du 1er Avril
2024
Approuvée
2024-40
Convention de prestation de service pour l’intervention du
personnel du service commun chargé de l’instruction des
autorisations d’urbanisme au profit de la ville de Carhaix, à
compter du 1er Mai 2024
Approuvée
2024-41
Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale du FINISTERE pour
engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en
concurrence en vue de conclure une convention de participation en
matière de prévoyance
Approuvée
2024-42 Informations /