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Déliberation - 11 del subv souvenir francais 2023 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 11 del subv souvenir francais 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2023
Affiché
le
ID
: 005-200083517-20230306-2023030611-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
COMMUNE
D'’ABRIES-RISTOLAS
Délibération
N°
:
20230306-11
Séance
du
Conseil
Municipal
du
06
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
6
du
mois
de
Mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’ABRIES-RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
:27/02/2023
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
:15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
:8
Alexandre
RENIE
—
Nicolas
CRUNCHANT-
Charles
LACROIX
—
Marie-Hélène
FAROUZE
-—
Nicolas
TENOUX
- Florian
BOURCIER
-
Carine
AUDIER-MERLE
-
Joël
GAUCHE
-
NOMBRE
DE
POUVOIRS
:3
Chrystelle
CERUTTI
a
donné
pouvoir
à
Florent
BUES
-
Philippe
RIBOT
a
donné
pouvoir
à
Charles
LACROIX
-
Dominique
LEPAS
a
donné
pouvoir
à Joël
GAUCHE
NOMBRE
DE
VOTANTS
:11
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Carine
AUDIER-MERLE.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
une
demande
de
subvention
présentée
par
l'Association
Le
Souvenir
Français
au
titre de
l'année
2023.
Florent
BUES
étant
membre
de
cette
association
quitte
la
salle
pour
ce
point
de
l'ordre
du
jour
et
est
donc
exclu
des
membres
présents.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et voté
par
11
voix
pour,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
à
l'Association
Le
Souvenir
Français
d’un
montant
de
100.00
€
pour
l'année
2023, DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
chapitre
65
du
budget
principal
2023
de
la
Commune
soit
100.00
€ à
l’article
65748.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les
jour
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par
transmission
en
préfecture.