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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - CRB0921FAST
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - CRB0921FAST)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
N°
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Réunion du jeudi 9 septembre 2021
COMPTE-RENDU
Date de convocation : vendredi 3 septembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 75
Nombre de conseillers présents : 51
Nombre de conseillers votants : 51
TITULAIRES PRÉSENTS :
Frédéric ALLOT - Franck BAUMANN - Daniel BAYART - Fadilla BENAMARA - Joris BENIER - Jacky BIDAULT - Philippe BODINEAU - Liliane BOURGEOIS - Nathalie BREEMEERSCH - Christophe CHAMBON - François CHARLIER - Philippe COLLAS - Patrick COLLET - Didier DAGOMET - Jean-Michel DERREY - Michel DRUAIS - Gildas FORT - Hervé GAMBLIN - Jacky GOY - Odile HANTZ - Richard JACQUET - Eric JUHEL - Pascal JUMEL - Nicole LABICHE - Florence LAMBERT - Eric LARDEUR - Joël LE DIGABEL - Jacques LECERF - Nadine LEFEBVRE - Janick LEGER - Jean-Marie LEJEUNE - Marie-Joëlle LENFANT - Bernard LEROY - Arnaud LEVITRE - Georgio LOISEAU - Serge MARAIS - Patrick MAUGARS - Dominique MEDAERTS - Jean-Marc MOGLIA - Ousmane N'DIAYE - Denis NOEL - Hervé PICARD - David POLLET - François-Xavier PRIOLLAUD - Laetitia SANCHEZ - Dominique SIMON - Alain THIERRY - Jérémy THIREZ - Annick VAUQUELIN - François VIGOR - Hubert ZOUTU.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT
Régis PETIT - Sid-Ahmed SIRAT - Vinciane MASURE - Isabelle THEODIN - Mathieu TRAISNEL
Secrétaire : Daniel BAYART
RAI HE
Ordre du jour :
SERVICE INTITULE ELUS
SUBVENTIONS - COMMERCE ET ARTISANAT - Art &
Com Pont de l'Arche - Subvention 2021 - Signature
d'une convention - Autorisation
SUBVENTIONS - ADMINISTRATION GENERALE - Richard
Direction Générale des Services Association Le Pont des Arts - Subvention 2021 - j ACQUET
Signature d'une convention - Autorisation
SUBVENTIONS - ADMINISTRATION GENERALE - Francois-
Service Mission Suivi DSP Organisation d'un concours de saut d'obstacles par Kaver
contentieux assurances l'EARL Parc équestre des Sablons du 27 au 29 août PRIOLLAUD
2021 - Versement d'une subvention - Autorisation
Richard
JACQUET
Service Développement
économique et implantation
1/1
Accusé de réception en préfecture
027-200089456-20211126-CRB0921-AU
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021 l! - SUBVENTIONS - SERVICE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET IMPLANTATION -
COMMERCE ET ARTISANAT - Art & Com Pont de l'Arche - Subvention 2021 . Signature
d'une convention - Autorisation
Sur rapport de Monsieur JACQUET, à Funanimité, le Bureau communautaire accepte de verser
une Subvention de 10 406 € au bénéfice de l'association Art & Com Pont de l'Arche, pour
l'organisation de son programme d'animations 2021.
I] _- SUBVENTIONS - - ADMINISTRATION GENERALE - Association Le Pont des Arts -
Subvention 2021 - Signature d'une convention - Autorisation
Sur rapport de Monsieur JACQUET, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser
une subvention de 3 000 € en vue d'aider l'association Le Pont des Arts à organiser son 16ème
salon de la céramique qui aura lieu du 30 Septembre au 3 octobre 2021 à Pont de l'Arche.
Il - SUBVENTIONS - SERVICE _MISSION SUIVI DSP CONTENTIEUX ASSURANCES -
ADMINISTRATION GENERALE - Organisation d'un concours de saut d'obstacles par l'EARL Parc équestre des Sablons du 27 au 29 août 2021 - Versement d'une subvention -
Autorisation
Sur rapport de Monsieur PRIOLLAUD, à l'unanimité, le Bureau communautaire accepte de verser
une subvention de 1 500 € à l'EARL Parc équestre des Sablons de Val-de-Reuil afin de soutenir
financièrement le concours de saut d'obstacles pour le circuit régional de Normandie qui s'est tenu
au mois d'août 2021.
VII Examen de l’ordre du jour du Conseil communautaire du 23 septembre 2021 :
L'ordre du jour n'appelle aucune remarque.
VIII/ Questions diverses :
L'ordre du jour étant épuisé, aucune question ni remarque formulée, la séance est levée à 22 h 30.
Par délégation
Le-Directelr G er mMôOFrr
2/2
Accusé de réception en préfecture
027-200089456-20211126-CRB0921-AU
Date de télétransmission : 26/11/2021
Date de réception préfecture : 26/11/2021