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Déliberation - Liste DES Deliberations 19 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 19 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Sécurité publique,
COMMUNE DE SAINT-AUBIN JURA N° de la délibération Objet de la délibération Décision du conseil municipal COM-84-19-11-24 RH : RIFSEEP Approuvée à l'unanimité COM-85-19-11-24 RH : Compte épargne temps Approuvée à l'unanimité COM-86-19-11-24 RH : Suppression / Création de poste ATSEM Approuvée à l'unanimité COM-87-19-11-24 RH : Suppression / Création de poste Agent d'Entretien Approuvée à l'unanimité COM-88-19-11-24 RH : Suppression / Création de poste Responsable Pôle Administratif Approuvée à l'unanimité COM-89-19-11-24 RH : Suppression / Création de poste assistant administratif Approuvée à l'unanimité COM-90-19-11-24 RH : Suppression / Création de poste assistant administratif Approuvée à l'unanimité COM-91-19-11-24 RH : Mise en place autorisation spéciale d'absence Approuvée à l'unanimité COM-92-19-11-24 RH : Protection sociale complémentaire convention de participation Approuvée à l'unanimité COM-93-19-11-24 FINANCE : Décision Modificative Budget Principal Approuvée à l'unanimité COM-94-19-11-24 FINANCE : Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement Approuvée à l'unanimité COM-95-19-11-24 FINANCE : Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Bar - Restaurant Approuvée à l'unanimité COM-96-19-11-24 FINANCE : Phase 2 - Sanitaire Ecole Anne RAFFY Approuvée à l'unanimité COM-97-19-11-24 FINANCE : Tarifs municipaux 2025 Approuvée à l'unanimité COM-98-19-11-24 FINANCE : Approbation facture ADTP Approuvée à l'unanimité COM-99-19-11-24 FINANCE : Remboursement des frais avancés par Monsieur le Maire Approuvée à l'unanimité COM-100-19-11-24 FINANCE : Contrat LOA véhicule police municipale Approuvée à l'unanimité COM-101-19-11-24 URBANISME : Projet de petit parc photovoltaïque Approuvée à l'unanimité COM-102-19-11-24 CITOYENNETE : Projet élu canton "Un village, un oiseau, un arbre" Approuvée à l'unanimité COM-103-19-11-24 ADMIMINISTRATION GENERALE : Modification commission communale cimetière Approuvée à l'unanimité SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 novembre 2024 LISTE DES DELIBERATIONS