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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aubignosc.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 21 S.I.T.E. Election des delegues)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Séance du 20 mars 2026
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice Présents Votants
15 14 15
Date de la convocation
16 mars 2026
Pour Contre Abstention
15 0 0
Résultat du vote : adoptée
Conformément à l'article 2121-15 du CGCT, Estelle PICARD est nommée
DE 2026-21 - S.I.T.E. / Election des délégués
Le Conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.5212-8 ;
Vu le renouvellement complet du conseil municipal ;
CONSIDERANT 2 délégués titulaires et un délégué suppléant pour représenter la commune au sein du (SITE)
CONSIDERANT que les délégués sont élus au scrutin secret à la majorité absolue ;
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin, le Conseil municipal,
Proclame les délégués élus pour représenter la commune au sein du comité Syndical Intercommunal de
:
Titulaires : PICARD Estelle et ARMINGOL Elisabeth
Suppléant : HOREL Pauline
Fait et délibéré à AUBIGNOSC, les jour, mois et an que dessus
---- -six le 20 mars 2026 à 18 heures 30 le
réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil sous la présidence de Monsieur René AVINENS, Maire.
Présents : AVINENS René, CHAILLAN André, ARMINGOL Elisabeth, BONIS Joël, DANEL Mauricette, LERDA Serge, CHAILLAN Martine, MORNET Alain, BUSLIG Elisabeth, MACCARIO Fabrice, VIGLIETTI Mylène, WALCZAK Franck, HOREL Pauline, PICARD Estelle
Absent et excusé : FELICETTI Régis Pouvoir : FELICETTI Régis à AVINENS René
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- e (par voie postale au 31 Rue Jean François Leca, 13002 Marseille ou par voie dématérialisée via
Alpes de Haute Provence
Arrondissement de FORCALQUIER
04200