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Déliberation - 22 87 portant fixation tarif boutique du Château produits Alice aux Pays des Merveilles exécutoire
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Falaise.
Lien du pdf (Déliberation - 22 87 portant fixation tarif boutique du Château produits Alice aux Pays des Merveilles exécutoire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
* Ville de
FALAISE
DECISION DU MAIRE N°22-87
PORTANT FIXATION DES TARIFS
DES PRODUITS DERIVES VENDUS PAR LA BOUTIQUE DU
CHATEAU DE GUILLAUME LE CONQUERANT DANS LE CADRE DE
L’'EXPOSITION « Alice aux Pays des Merveilles »
- DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES, DE L'URBANISME ET DU PATRIMOINE -
LE MAIRE DE LA VILLE DE FALAISE
VU l'article L.2122-22-2° du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération du Conseil Municipal n° 20-55 en date du 10 juillet 2020 autorisant le Maire, pendant
la durée de son mandat, le tarif des droits prévus au profit de la Commune qui n’ont pas un caractère
fiscal ;
CONSIDERANT que dans le cadre de l’exposition « Alice aux Pays des Merveilles », la Boutique du
Château de Guillaume le Conquérant vend des produits dérivés, dont il convient de fixer les tarifs j
DECIDE
ARTICLE 1er:
À compter du 18 novembre 2022, les tarifs (TTC) des produits dérivés vendus par la boutique
du Château de Guillaume le Conquérant dans le cadre de l'exposition « Alice aux Pays des
Merveilles » sont établis comme suit :
Fine Art 40/50 100 € TTC
Tirage d’art A5 13 € TTC
Lot 6 tirages d’art A5 60 € TTC
Tirage d’art 10/15 5 €TTC
Lot 6 tirages d’art 10/15 24€ TTC
Magnet Alice 5 €TTC
Mug Alice 10 € TTC
Tote Bag Alice 10 € TTC
Dés Alice 8 € TTC
Lot 5 dés Alice 35 € TTC
Housse coussin Alice 8€ TTC
Lot 5 housses de coussin Alice 35 € TTC Affiche A3 Alice 5 €TTC
Affiche 120/176 30 € TTC
Livre Bambi 29,90 € TTC
Livre le Magicien d’Oz 25,00 € TTC
Livre Blanche Neige 16,90 € TTC
Alice le jeu de carte 15,95 € TTC
ARTICLE 2 :
Le Directeur Général des Services et le Receveur-Percepteur de Falaise sont chargés, chacun
en ce qui les concernent, de l’exécution de la présente décision.
Fait en l'Hôtel de VILLE DE FALAISE, le sept novembre deux mille vingt-deux.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
014-211402581-20221107-22-87-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/11/2022}
Nofification : 18/11/2022
TRANSMISE A LA PREFECTURE DU CALVADOS
AFFICHE & NOTIFIEE LE
La présente décision peut faire l’objet d’un recours gracieux adressé au maire dans le délai de deux mois suivant la date de sa publication
et/ ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Caen dans le délai de deux mois suivant soit la date de sa publication soit
éventuellement, la date de rejet, tacite ou express, du recours gracieux