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Document publié le Mercredi 16 août 2017 par la commune de Liglet.
Lien du pdf (unknown - thollet bulletin 16 aout 2017)
Thèmes du document : Famille, Fiscalité, Logement,
J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 1
EDITORIAL
Après plusieurs mois de silence, il est grand temps de vous donner les dernières informations de la vie communale… et communautaire.
Vous l’avez sans doute remarqué dans la presse : le grand dossier de l’actualité, notre nouvelle communauté de Communes Vienne et Gartempe Nous sommes donc passés de 37 à 55 communes.
Ceci implique un énorme travail de concertation, beaucoup de réunions, de nombreuses études de diagnostics afin de mettre en place du mieux possible toutes les compétences, allant de la petite enfance, en passant par le tourisme, le patrimoine, la communication, la santé, l’économie, le territoire, l’emploi et l’insertion, l’eau et l’assainissement, la voirie…
Un énorme travail a été réalisé concernant la voirie dont je suis un des délégués référents, pour aboutir à une prise de compétence avant la fin de l’année.
Est toujours en cours l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal.
Pour plus d’informations vous pouvez vous rendre sur le site www.ambition55.fr
Cette fusion et ces compétences devraient nous permettre de prétendre à des dotations maximum de l’Etat au niveau communautaire.
De ce fait, les communes en perçoivent encore moins au détriment de l’équilibre budgétaire ; les investissements vont être de moins en moins réalisables et le fonctionnement très difficile à gérer.
Quelques investissements, reconduits en 2017, sont terminés tels que le remplacement des chaises par des bancs, réalisés par la menuiserie CESBRON à Béthines, ainsi que l’électricité faite par l’entreprise LABRUX du Blanc.
Concernant la réfection des escaliers qui rejoignent l’église, nous devons encore attendre pour lancer les travaux la confirmation de la subvention du Département qui sera étudiée à la session de mois de septembre. Prévus l’année dernière, le manque de crédits du Département ne nous a pas permis de faire les travaux.
Quant aux travaux de la passerelle du Gué Vernais, nous sommes toujours dans l’attente de l’attribution de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux).
Les travaux envisagés sur la voirie seront réalisés courant septembre. Il s’agit de la route J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 2
de Monsandeau et le chemin des Bouigeons.
Dans un autre contexte, nous venons d’avoir une nouvelle proposition de prospection pour l’implantation d’éoliennes par la Société Solvéo Energie.
Cette proposition a été soumise au vote du conseil municipal le 28 juillet et a reçu un avis favorable (8 voix Pour et 3 voix Contre).
Concernant les bâtiments du Centre Bourg, malheureusement ils se dégradent de plus en plus, et nous sommes toujours en réflexion sur leur devenir.
Nous approchons d’une date très représentative pour notre commune : le 15 août ! Cette fête qui perdure depuis plus de 100 ans a, aujourd’hui, une grande renommée. Je ne féliciterai jamais assez Mickaël et Vanessa ainsi que toute l’équipe de bénévoles qui les entourent pour l’organisation toujours de plus en plus stricte (et stressante) en raison de nombreux aléas et notamment la sécurité. La commission, réunissant les organisateurs et les services de la Sous-Préfecture, de la gendarmerie et du Service d’incendie s’est tenue le 19 juillet ; il en est ressorti les mêmes consignes que l’an passé mais en plus, pour cette année, la présence de vigiles agrées au nombre de 8 pour la fouille des personnes aux entrées.
J’espère encore une réussite pour le « cru » 2017 !
Sur ces quelques lignes, il me reste à vous souhaiter de très bonnes vacances à toutes et à tous, en essayant de rester le plus disponible possible à votre écoute malgré en emploi du temps très chargé de par mon investissement au sein de la Communauté de Communes où je me dois d’être présent pour l’avenir de nos petites communes.
Amicalement.
Joël Fruchon
Les 14/15 août : Assemblée annuelle du Comité des fêtes
28 septembre : Concours de belote du Club de l’Amitié
Le 22 octobre : Loto du Club de l’Amitié
Le 29 octobre : Loto du Comité des Fêtes
Le 10 décembre : Repas de Noël du Club de l’Amitié
Le Club de l’Amitié
Lors de l’Assemblée Générale du 28 janvier, notre direction a subi quelques modifications :
Quelques dates
La Parole aux associations… J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 3
Danièle Marx (Présidente), Antoine Van Riet (Vice-Président), Christiane Longin (Secrétaire), Nina Barba (Trésorière), Evelyne Kalinine (Secrétaire-Adjointe).
Plusieurs nouveaux sont venus renforcer l’équipe : Daniel Longin, Jocelyne et Patrick Touloumé, Robert Gallet, Claudine Barge, Paulette et Raymond Portier, sont toujours là et tout se passe bien.
Le bilan de l’année est très satisfaisant ; lotos, belotes, et notre repas de printemps qui a toujours beaucoup de succès. Par contre, la marche n’attire pas les foules et peut-être qu’une nouvelle formule est à envisager.
Nos « toujours jeunes » ont effectué une sortie d’une journée le 14 mai sous forme d’un déjeuner croisière dans le marais Poitevin, avec
une quarantaine de personnes, sous un soleil de plomb.
Notre loto de juillet fut une belle réussite (268
personnes). Merci à tous.
Malheureusement, cette année nous ne ferons pas
de grand voyage faute de participants déjà à celui de
l’an dernier.
N’oubliez pas notre concours de belote le jeudi
28 septembre, le dernier loto de l’année le 22 octobre et le repas de Noël le 10 décembre.
Le Bureau,
Le Comité des fêtes
Nous sommes à quelques jours maintenant de la
grande fête du 15 août. Les bénévoles sont d’ores et
déjà à l’action afin de préparer ces 2 jours de fête.
Les contraintes de sécurité durcies encore cette
année, des agents de sécurité devront désormais être
présents aux entrées, et la baisse continuelle des aides
financières, sont inquiétantes pour l’avenir de cette
grande assemblée…
Pour cette année encore, nous pourrons vous
proposer un magnifique spectacle pyrotechnique
précédé du concert de François FELDMAN et Jonièce
JAMISON.
Ci-joint le programme détaillé des festivités pour
ces 2 jours.
Nous vous donnons donc rendez-vous à
THOLLET pour le 15 août et pour le prochain loto le
29 octobre prochain, qui espérons sera un succès
comme celui du 8 mai dernier.
Mickaël GALLET
Président du Comité des Fêtes J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 4
Réunion du 16 septembre 2016
- Dissolution du SIVOM de La Trimouille ;
- Modification des statuts de la C.C.M. intégrant la prise de compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) ;
- Compétence tourisme de la C.C.M. : rapport de la CLECT et proposition de répartition des charges des offices de tourisme ;
- Financement du PLUi suite à la prise de compétence par la C.C.M. ;
- Modification des statuts du Syndicat « Eaux de Vienne-Siveer » ;
- Demande d’adhésion de la commune de Basses au Syndicat « Eaux de Vienne-Siveer » ; - Clôture de la procédure de reprise des concessions dans le cimetière ;
- Demande de subvention auprès du Département pour la réfection de la Passerelle du « Gué Vernais » : nouveau plan de financement ;
- Proposition de convention de partenariat avec Présence Verte services ;
- Questions diverses.
Réunion du 28 octobre 2016
- Avis sur la demande d’adhésion de la ville de Chauvigny au Syndicat « Eaux de Vienne – Siveer » ;
- Indemnité de conseil à Monsieur Robert BRUNIER, Receveur municipal ;
- Indemnité de préparation de documents budgétaires à Monsieur Robert BRUNIER, Receveur municipal ;
- Validation du projet des statuts de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe ;
- Demande de subvention de l’Association des Parents d’Elèves de l’école publique de La Trimouille ;
- Questions diverses.
Réunion du 2 décembre 2016
- Avis sur la demande de projet éolien à Brigueil-Le-Chantre présentée par la SAS Grandes Chaumes Energies – Note explicative de synthèse jointe ;
- Approbation du rapport d’activité 2015 de la C.C.M. ;
- Décision modificative n° 1 – Exercice 2016 ;
- Questions diverses.
Réunion du 21 décembre 2016
- Dissolution du SIVOM au 31 décembre 2016 et transfert du personnel aux communes : création d’un poste d’adjoint technique ;
- Demande d’approbation d’un Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap) ;
- Proposition d’une motion relative au transfert de l’instruction des cartes nationales d’identité ;
- Questions diverses.
La vie du Conseil Municipal J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 5
Réunion du 17 février 2017
- Désignation d’un délégué au sein de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) de la Communauté de Communes Vienne et Gartempe ;
- Renouvellement convention partenariat centre de vacances avec le CPA de Lathus ; - Demande de DETR 2017 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) ;
- Demandes de subventions au Département au titre du dispositif ACTIV volet 3 ; - Validation du tableau des effectifs du personnel communal ;
- Questions diverses.
Réunion du 24 mars 2017
- Vote des Comptes Administratifs 2016 (Mairie, C.C.A.S.) ;
- Approbation des comptes de gestion 2016 du Receveur Municipal ;
- Affectation des résultats 2016 ;
- Vote des taxes locales 2017 ;
- Vote des Budgets 2017 (Mairie, C.C.A.S.) ;
- Vote des subventions de fonctionnement versées aux associations ;
- Répartition intercommunale des charges de fonctionnement de l’école publique de La Trimouille ;
- Reconduction de l’emploi temporaire de l’agent chargé du secrétariat dans le cadre de la dissolution du SIVOM par convention avec le Centre de Gestion de la Vienne ;
- Questions diverses.
Réunion du 19 mai 2017
- Modification des statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE ;
- Approbation de l’adhésion de la commune d’Availles Limouzine au syndicat Eaux de Vienne-Siveer ;
- Convention d’exploitation, de maintenance et de fourniture d’électricité d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables ;
- Agriculture : motion pour le maintien de la carte de zonage des ICHN (Indemnité Compensatoire de Handicap Naturel) ;
- Procédure de dissolution du SIVOM et transfert d’un personnel supplémentaire : création d’un poste d’adjoint technique territorial ;
- Indemnités des élus : relèvement de la valeur du point d’indice et revalorisation de l’indice brut terminal de la fonction publique ;
- Avancements de grade du personnel communal : proposition des ratios promus/promouvables au Comité Technique Paritaire ;
- Questions diverses.
Réunion du 28 juillet 2017
- Rapprochement entre le syndicat Vienne-Services et l’Agence Technique Départementale :
- 1) Dissolution de Vienne-Services,
- 2) Nouveaux statuts de l’Agence Technique Départementale ; J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 6
- Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant en Commission Territoriale d’Energie (CTE) au syndicat ENERGIES VIENNE ;
- Projet de mise en place du Régime Indemnitaire de Fonctions, de Sujétions, d’Expertise et d’Engagement Professionnel (RIFSEEP) ;
- Avis sur une proposition d’étude pour l’implantation d’éoliennes (secteur Brigueil – La Trimouille – Thollet) par Solvéo Energie ;
- Avis sur la proposition de cession des biens, sis à Varennes, de Mme BOURREAU à la commune pour une valeur symbolique ;
- Questions diverses.
TAXES LOCALES 2017
Considérant le pacte financier mis en place pour 2017 de la Communauté de Communes et des 55 communes, afin de ne pas pénaliser les contribuables, il convient de modifier les taux comme suit :
Taxe d’habitation 11,29 % (au lieu de 11,23 %)
Taxe sur le foncier bâti 6,12 % (au lieu de 9,14 %)
Taxe sur le foncier non bâti 28,57 % (identique).
Etant entendu qu’une compensation financière sera versée aux communes dont les taux se trouvent diminués.
Monsieur le Maire expose qu’il est possible d’appliquer une augmentation sur ces taux et propose 3 situations :
Taux actuel
Sans augmentation + 0,5 % + 1,00 %
T.H. 11,29 % 11,35 % 11,40 %
T.F.B. 6,12 % 6,15 % 6,21 %
T.F.N.B. 28,57 % 28,71 % 28,86 %
Après débats et délibération, le Conseil Municipal, avec 1 voix Contre et 9 voix Pour, décide d’appliquer une augmentation de 0,5 % ce qui porte les taux 2017 comme suit :
TAXES TAUX MOYENS THOLLET %
National % Départemental %
Habitation 24,38 27,82 11,35
Foncier bâti 20,85 22,17 6,15
Foncier non bâti 49,31 42,54 28,71
A retenir… J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 7
Vue d'ensemble par chapitre de fonctionnement en dépense et recette - Mairie de THOLLET - 2017
Dépenses de fonctionnement
Chapitre Désignation Montant
011 Charges à caractère général 66 685,0000
012 Charges de personnel et frais assimilés 33 800,0000
014 Atténuations de produits 4 480,0000
65 Autres charges de gestion courante 76000,0062
66 Charges financières 1 270,0000
67 Charges exceptionnelles 100,0000
022 Dépenses imprévues 388,1558
023 Virement à la section d'investissement 52 600,0000
TOTAL DEPENSES 235 323,1520
Recettes de fonctionnement
Chapitre Désignation Montant
70 Produits des services, domaine et ventes diverses 2 000,0000
73 Impôts et taxes 99 700,0000
74 Dotations et participations 76 640,0000
75 Autres produits de gestion courante 7 500,0000
76 Produits financiers 2,0000
77 Produits exceptionnels 100,0000
002 Excédent de fonctionnement reporté 43 681,1520
TOTAL RECETTES 235 323,1520
Les finances J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 8
Vue d'ensemble par chapitre d'investissement en dépense et recette - Mairie de THOLLET - 2017
Dépenses d'investissement
Chapitre Désignation Montant
16 Emprunts et dettes assimilés 15 320,00
21 Immobilisations corporelles 258 964,00
23 Immobilisations en cours 27 700,00
TOTAL DEPENSES 301 984,00
Recettes d'investissement
Chapitre Désignation Montant
021 Virement de la section de fonctionnement 52 600,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 78 534,67
13 Subventions d'investissement reçues 51 835,00
16 Emprunts et dettes assimilés 25 000,00
001 Excédent d'investissement reporté 94 014,33
TOTAL RECETTES 301 984
Opérations d'investissement
Opération Désignation Dépenses Recettes Solde
0125 RESTAURATION PASSERELLE GUE VERNAIS 76 400,00 63 181,00 -13 219,00
0099 ACHAT IMMOBILIER 66 842,00 0,00 -66 842,00
0139 VRD 2017 53 100,00 0,00 -53 100,00
0107 EGLISE 45 500,00 7 271,00 -38 229,00
0128 AMENAGEMENT AIRES CONTENEURS 10 000,00 0,00 -10 000,00
0135 TRAVAUX ACCESSIBILITE MAIRIE 10 000,00 0,00 -10 000,00
0133 AMENAGEMENT ESCALIER PLACE NOTRE DAME 6 520,00 540,00 -5 980,00
Autres opérations d'équipement 18 302,00 5 843,00 -12 459,00
Total équipement 286 664,00 76 835,00 -209 829,00
Op.financ. (pour mémoire) 15 320,00 225 149,00 209 829,00
Total avec op. financières 301 984,00 301 984,00 0,00
Les finances… J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 9
Les subventions votées aux associations en 2017
Art. Dépenses Pour mémoire
budget préced.
Propositions du
Maire
Vote du Conseil
Municipal
6574 Subvention fonctionnem.
Personnes de droit privé
ACEP La Trimouille -----
APE Ec. Privée BRIGU. -----
APE Ec. Pub. LA TRIM. 350,00 € 300,00 € 300,00 € APE Ec. Privée LA TRIM 50,00 € ----- ----- Asso. Sportive Lycée Raoul
Mortier
----- ----- -----
Asso. Solid. Chômage Job’Serv. 100,00 € 100,00 € 100,00 €
A.C.T.E.I. La Trimouille 100,00 € 100,00 € 100,00 € Assoc. Pétanque Club La Tri 150,000 € 150,000 € 150,00 € Club Embellissement ----- ----- ----- Ass. « Rythme ta Vie » 100,00 € ----- ----- Thollet Patrimoine ----- ----- ----- Ass. Diocésaine La Trim 200,00 € 200,00 € 200,00 € Club de l’Amitié 500,00 € 500,00 € 500,00 € Club Inform. LA TRIM. 100,00 € ----- ----- Comité Org. Rte Poitev ; 100,00 € 100,00 € 100,00 € Comité des Fêtes THOL. 500,00 € 500,00 € 500,00 € Croix Rouge Montmorill. 100,00 € 100,00 € 100,00 €
Entente Sportive LA TRIM. 300,00 € 300,00 € 300,00 € Club Judo LA TRIM. 100,00 € 100,00 € 100,00 € Foyer Socio-Educ. Lycée Jean
Moulin
100,00 € 100,00 € 100,00 €
Limotho-Sport ----- ----- ----- Office Tourisme LA TRIM 150,00 € ----- ----- OGEC Ec. Privée BRIGU. ----- ----- ----- OGEC Ec. Privée LA TRIM. 50,00 € ----- ----- Quad Passion Benaize 500,00 € 500,00 € 500,00 € Société de chasse 500,00 € 500,00 € 500,00 € Société de Pêche 150,00 € 150,00 € 150,00 € Club Tennis LA TRIM. 100,00 € 100,00 € 100,00 € VCCT LA TRIM. 100,00 € 100,00 € 100,00 € FDGDON 86 50,00 € 50,00 € 50,00 € Assoc. ABCD 150,00 € 150,00 € 150,00 € Assoc. Pour le Pays
Trimouillais
----- 263,00 € 263,00 €
Assoc. Zumba and Co ----- 100,00 € 100,00 € Epicerie Sociale MJC ----- 350,00 € 350,00 € Autres 550,00 € 187,00 € 187,00 €
TOTAL 5 000,00 € 5 000 € 5 000 € J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 10
Réduisez vos dépenses énergétiques
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05 49 61 61 91 / eie.vienne@soliha.fr
https://vienne.soliha.fr/
Actualités J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 11
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En déchèterie
En mairie
Uniquement sur présentation de votre carte d'obtention de sacs (transmise avec votre redevance).
Les cartons volumineux ne doivent pas être
déposés ni dans les conteneurs ni au pied des
conteneurs car ils ne sont pas ramassés ; vous
devez les emmener en déchèterie.
MERCI DE RESPECTER CES CONSIGNES.
Infos pratiques… J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 12
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commune
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en vous proposant de l’aide en :
Entretien de la maison
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Garde d’enfants de plus de 3 ans
Petits bricolage
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Tel : 05.49.91.37.17
Mail : ai@jobservices86.fr
Notre site : www.job86.fr
Facebook : @jobservices86
Adresse du siège : 1, rue fontaine des miracles-86500 Montmorillon
Les prestations dites « de services à la personne » donnent droit à une Réduction d’impôt de 50% de la dépense
(décret n° 2005-1968 du 29/12/2005) J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 13 J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 14
After several months of silence it's high time to bring you news of life both within Thollet and beyond.
You have no doubt read in the papers that we are now part of the new Community of Communes of the Vienne and Gartempe comprising 55 communes, up from the 37 in the old Community of Communes of Montmorillon. This involves a great deal of collaboration, many meetings and diagnostic studies in order to put in place all that is required, from early childhood through to tourism, heritage, communication, health, the economy, land, employment, water and sanitation, highways...
A great deal of work has been done by the highways committee, of which I am a delegate, to put everything in place before the end of the year.
Development of the Intercommunal Local Town Planning scheme is ongoing – for further information consult the site: www.ambition55.fr.
This administrative fusion should allow us to claim a maximum of funds from the state at a community level, but overall less than before which will make it increasingly difficult to both balance the books and invest in new projects.
Several projects have been carried forward into 2017: now finished are the benches in the church which replace the old chairs thanks to the carpentry services of CESBRON at Béthines. Also finished is the electrical work carried out by Labrux from Le Blanc. We must await the decision, to be taken in September, regarding a departmental grant required to start renovation of the stairs leading up to the church – there were insufficient funds last year.
We are also waiting for a grant from the DETR before work on the little bridge by the ford at Vernais can start. Work on the route de Monsandeau and the chemin des Bouigeons will be carried out in September.
Other news: a new proposal for a windfarm (from Solvéo Energie) has been approved by Thollet's council by a vote passed on the 28th of July; 8 for and 3 against.
The condition of the buildings in the centre of Thollet continues to deteriorate; we are still considering their future.
Coming up very soon is the big day for Thollet: the 15th August! Now more than 100 years old, the fête's reputation is as great as ever. I cannot congratulate enough Mickaël and Vanessa as well as their dedicated team of volunteers who, despite ever stricter (and stressful) conditions, not least of which is increased security requirements, continue to
A few words from your mayor J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 15
organise this event. A meeting between the organisers, the Sous-Préfecture, the Police and Fire Service was held on the 19th of July; as a result, in addition to the tighter controls imposed last year, 8 qualified security guards will be present at the gates with the right to search entrants.
I hope that 2017 will be another 'vintage' year!
Lastly I would like to wish you one and all a happy holiday; despite an increased workload due to my involvement in the new Communauté de Communes in order to assure the future of our little communes, I hope to remain as accessible as possible to you all.
Sincerely yours
Joël Fruchon
Directeur de publication : Joël Fruchon
Impression : Mairie de Thollet
E mail : thollet@cg86.fr J O U R N A L D ’ I N F O R M A T I O N D E L A C O M M U N E D E T H O L L E T Page 16
A déposer en mairie
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Prénom :
Signature,
Vous avez la parole :
Observations, suggestions…