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Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Saint-Hilaire-la-Croix.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+délib+affichage+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
SAINT-HILAIRE
LA-CROIX
er) Liste des délibérations examinées
FR Conseil Municipal du 20 juin 2025 É » \ DAS 4
L'an Deux-Mil-Vingt-Cinq, le vingt du mois de juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal
de la commune de Saint-Hilaire-la-Croix dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à
la Mairie sous la présidence de Monsieur Sylvain LELIEVRE, Maire.
Date de convocation : 13 juin 2025
PRESENTS : M. Sylvain LELIEVRE, Maire ; MM. & Mmes, Anne-Karine CHAPUT, Alain DESNIER,
Georges HENRY, Josette LEYMARIE, Laurence MAFFRE, Séraphin THABARANT, Gérard
VENEAULT : Conseillers Municipaux
SECRETAIRE DE SEANCE : Josette LEYMARIE
EXCUSÉS : Christine ROCHE ; Benoit BADUEL, DONNENT POUVOIR à : Laurence MAFFRE ;
Séraphin THABARANT
ABSENT: Mathieu FAVODON
Nombre d'élus en exercice : 11 ; Présents : 8 ; Absents : 3 ; Votants : 10 dont 2 pouvoirs.
--00000--
Les membres du conseil municipal présents ou représentés ont approuvé, à l'unanimité :
e Délibération 1 : Après avoir pris connaissance des résultats de la consultation publique
pour le maintien de la commune dans la société ECCO , CONFIRME la participation de
la commune au capital de la société ECCO ;
e Délibération 2 : ACCEPTE la revalorisation de l'indemnité de fonction du Maire à
hauteur de 19.5% de l'indice brut 1027;
e Délibération 3 : Accepte le devis de la société DESMARD d’un montant de 4190 € HT
pour la prochaine tranche de travaux relatifs à la reprise des concessions funéraires ;
e Délibération 4 : ATTRIBUE une subvention de 450 € pour la participation au spectacle
pyrotechnique qui aura lieu pour l’Estivale du 15 août; ATTRIBUE un « prix de la
municipalité » d’une valeur maximale de 150 € pour le Trail de l’Estivale ;
e Délibération 5 : ACCEPTE la modification n°4 autorisant le versement du RIFSEEP pour
les agents contractuels ;
e Délibération 6 : AUTORISE la création d’un emploi administratif non permanent pour
subvenir au besoin de la commune.
À Saint-Hilaire-la-Croix, le 23 juin 2025
Le Maire, Æflvain LELIEVRE