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Conseil Municipal - Affiche CM du 24 septembre 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 24 septembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement,
MODE
R
N
&
TRADIT
10) 11) 12) 13) 14) 15) 16) 17)
VACREPY à VALOIS
Le
18
septembre
2024
f
IT [ON
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MARDI
24
SEPTEMBRE
2024
A
20H30
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L'HOTEL
DE
VILLE,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
juin
2024
CCPV
- Avis
sur
le
Plan
de
mobilité
simplifié
EPFLO
- Convention
de
portage
foncier
pour
local
du
19
rue
Charles
de
Gaulle
SEMIVAL
- Rapport
sur
les
comptes
2023
SAO/ADTO
- Rapport
annuel
2023
Rapports
annuels
2023
des
délégataires
RPQS
Assainissement
collectif
RPQS
SPANC
et
Gestion
des
déchets
Subventions
associations
USC
PV
Transfert
Eau
potable
Cession
parcelles
ZH252
et
ZH254
en
zone
industrielle
Approbation
du
RLP
Parking
cars
lycée
R.
Desnos
- Demande
de
subvention
à
la
Région
Création
d'une
commission
pour
l'élaboration
du
règlement
de
la
voirie
communale
Création
d’une
commission
paritaire
pour
la
gestion
des
marchés
de
plein
air
Modification
du
tableau
des
emplois
Mise
à
jour
de
la
délibération
relative
au
régime
indemnitaire
applicable
dans
la
collectivité
hors
prime
annuelle
DECISIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
DIVERSES
Virginie
DOUAT,
Maire
de
Crépy-en-Valois