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Conseil Municipal - Affiche CM du 17 decembre 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Crépy-en-Valois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 17 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
E
R
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RADIT
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VALOIS
Le
11
décembre
2024
I
T
É
I
ON
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MARDI
17
DECEMBRE
2024
A
20H30
A
L'HOTEL
DE
VILLE,
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
18
novembre
2024
Indemnités
des
élus
Indemnités
des
élus
- Majoration
chef-lieu
de
canton
Indemnités
des
élus
- Majoration
DSU
Choix
du
mode
de
gestion
du
service
de
l'assainissement
Rapport
local
de
suivi
de
l’artificialisation
des
sols
Budget
général
- Autorisations
de
programme
et
d'engagement
Budget
général
- DM
n°2
Seuil
de
rattachements
des
charges
et
produits
Subvention
versée
au
CCAS
Exonération
Taxe
foncière
- Travaux
d'économie
d'énergie
Budget
général
- Ouverture
anticipée
de
crédits
en
investissement
Budget
assainissement
- Ouverture
anticipée
de
crédits
en
investissement
Budget
assainissement
- Redevance
performance
Budget
assainissement
- Redevance
communale
Demande
de
subvention
DETR
- Travaux
d'économies
d'énergie
Demande
de
subvention
CD60
- Aménagements
de
carrefours
Demande
de
subvention
CD60
- Voirie
2025
Demande
de
subvention
AESN
- Gestion
des
eaux
pluviales
- Travaux
divers
Demande
de
subvention
AESN
- Gestion
des
eaux
pluviales
sur
aménagement
de
carrefours Frais
de
scolarité
- Modification
:
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Modification
du
tableau
des
emplois
- Promotion
interne
Protection
sociale
des
agents
- Participations
Prévoyance
et
Santé
Dispositif
de
signalement
- Changement
du
prestataire
Convention
- Formations
au
BAFA
Politique
de
la
ville
- Convention
pour
l’utilisation
de
l'abattement
de
la
TFPB
DECISIONS
DU
MAIRE
QUESTIONS
DIVERSES
Virginie
DOUAT,
Maire
de
Crépy-en-Valois