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Arrêté - arrete.114.2024.montbard Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Montbard. Lien du pdf (Arrêté - arrete.114.2024.montbard)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, VILLE de MONTBARD

B.P. 90

21506 MONTBARD CEDEX

ARRETE N° 2024-114

Circulation et stationnement

Fête des Ecoles

LE MAIRE DE MONTBARD,

VU le Code de la Route,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213- 1 et suivants,

VU la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

VU l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967 sur la signalisation routière modifié, relatif à la signalisation des routes et autoroutes,

VU l’instruction interministérielle relative à la signalisation routière, livre I, huitième partie, signalisation temporaire approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,

VU l’arrêté municipal général n° 96/204 du 10 décembre 1996 portant règlementation de la circulation et du stationnement à l’intérieur de la Ville,

CONSIDERANT la nécessité de règlementer la circulation et le stationnement en raison du déroulement de la fête des écoles organisée par l’AEPM au parc Buffon le mardi 11 juin 2024 ou le jeudi 13 juin 2024 (si intempéries),

ARRETE

ARTICLE 1 : La circulation et le stationnement seront interdits Place du 11 novembre du lundi 10 juin 2024 à partir de 18h00 jusqu’au vendredi 14 juin 2024 à 08h00.

ARTICLE 2 : La circulation et le stationnement seront interdits, allée Clemenceau le mardi 11 juin 2024 de 15h00 à 22h00, sauf aux personnes à mobilité réduite, véhicules de secours et navette.

ARTICLE 3 : La circulation sera interdite rue Benjamin Gérard dans le sens de la montée, de la rue Carnot en direction de l’allée Clémenceau, le mardi 11 juin 2024 entre 17h00 et 19h30 sauf aux véhicules de secours, navette et aux riverains de la rue Benjamin Guérard.

ARTICLE 4 : En cas de mauvais temps, les dispositions des articles 2 et 3 seront reportées au jeudi 13 juin 2024.

ARTICLE 5 : Des barrières de police seront fournies par le service LESRA et mises en place par la Police Municipale et le service LESRA.

ARTICLE 6 : L’AEPM, le service LESRA, la Police Municipale, la Gendarmerie sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté qui sera transmis pour information au SDIS.